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Mémoire - Consultations prébudgétaires 2026-2027

pdf 4.17 Mb RC360.pdf

soutenir financièrement le Réseau pour les trois prochaines années afin d’assurer la continuité des services. Recommandation 2 / Financement de la stratégie…

Update : February 10, 2026

Tout document (y compris les échanges de courriels) concernant le processus de révision du TECFEE, le test de certification en français écrit pour l'enseignement, notamment le rapport déposé par le comité directeur du TECFÉE et le comité de suivi

pdf 5.31 Mb 25-216_Diffusion.pdf

de services scolaire EETC English Exam for Teacher Certification GN Groupe nominal GV Groupe verbal LIP Loi sur l’instruction publique PESH Personnes…

Update : February 6, 2026

Collectif_Quebec_sans_pauvrete.pdf

pdf 9.80 Mb Collectif_Quebec_sans_pauvrete.pdf

sont toujours en attente d’une place subventionnée dans un service de garde éducatif à l’enfance. Cette situation retarde l’entrée dans les services…

Update : February 10, 2026

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – septembre 2025

pdf 1.44 Mb RA-engagement-MEIE-septembre-2025.pdf

tive de livraison * Services Conseils MYKAD Inc. 2025-09-29 2025-09-29 Laval 1 222 729,20 $ DELAN INC. Montréal CONSEILLERS EN GESTION ET INFORMATIQUE CGI…

Update : March 25, 2026

Communication d’un renseignement personnel susceptible d’aider une conjointe ou un conjoint ou encore un proche parent dans son processus de deuil – article 88.0.1 de la Loi sur l’accès – 22 septembre 2023

pdf 448 Kb Napperon_processus_deuil.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/travailler-gouvernement/travailler-fonction-publique/services-employes-etat…

Update : June 22, 2023

Communication d’un renseignement personnel susceptible d’aider une conjointe ou un conjoint ou encore un proche parent dans son processus de deuil – article 88.0.1 de la Loi sur l’accès – 22 septembre 2023

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Update : June 22, 2023

Communication d’un renseignement personnel susceptible d’aider une conjointe ou un conjoint ou encore un proche parent dans son processus de deuil – article 88.0.1 de la Loi sur l’accès – 22 septembre 2023

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Update : December 2, 2025

Communication d’un renseignement personnel susceptible d’aider une conjointe ou un conjoint ou encore un proche parent dans son processus de deuil – article 88.0.1 de la Loi sur l’accès – 22 septembre 2023

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Update : September 26, 2025

Sdf fdsfsdfg

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vous pourriez adresser une demande au Service de l’accès et de la protection de l’information de la Sûreté du Québec. Vous trouverez les coordonnées de ce …

Update : January 6, 2023

20007.pdf

pdf 747 Kb 20007.pdf

Originale signée par: Fiche Service de l information de gestion DATE : Le 2020-11-13 OBJET : Demande d’accès à l’information Investisseurs Objectif Fournir…

Update : October 20, 2022

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Communication d’un renseignement personnel susceptible d’aider une conjointe ou un conjoint ou encore un proche parent dans son processus de deuil – article 88.0.1 de la Loi sur l’accès – 22 septembre 2023

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