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Guide relatif au rapport financier annuel des cégeps 2023-2024

pdf 1.75 Mb Guide-RFA-colleges.pdf

comptes et déterminer le nombre de jours restant à payer à chacune à cette date. Pour établir le nombre de jours à payer, les collèges peuvent calculer une…

Update : September 11, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

pdf 10.88 Mb rapport-etape-commission-viens-2024.pdf

en ligne : https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec/premieres-nations-inuit/ formation-policiere-etudiants-autochtones. https://www.quebec.ca/gouve…

Update : March 5, 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

pdf 10.88 Mb rapport-etape_commission-viens-2024.pdf

en ligne : https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec/premieres-nations-inuit/ formation-policiere-etudiants-autochtones. https://www.quebec.ca/gouve…

Update : October 24, 2025

2025-2026-303-Decision.pdf

pdf 158 Kb 2025-2026-303-Decision.pdf

à l’information 930, chemin Sainte-Foy Québec (Québec) G1S 2L3 Téléphone : 418 266-8864 responsable.acces@msss.gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Qu…

Update : February 26, 2026

Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025, par Centre de services scolaire, pour chaque école primaire et secondaire de la province.

pdf 258 Kb 25-181_Diffusion.pdf

Demande d’accès 24-776 Les données de l’année 2024-2025 ne sont pas encore disponibles. … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/educatio…

Update : July 10, 2025

Communications, lettres ou directives transmises aux CSS/CS contenant des informations/précisions/directives visant les règles budgétaires pour l’année scolaire 25-26, depuis le 10 décembre 2025 jusqu’au 18 février 2026. Et toutes les mesures as

pdf 5.74 Mb 25-984_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 16…

Update : March 24, 2026

Les documents relatifs aux programmes de niveau primaire et secondaire du cours Culture et citoyenneté québécoise

pdf 186 Kb 23-185_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Qu…

Update : August 29, 2023

038_Memoire_Alexandre_Cormier-Denis.pdf

pdf 475 Kb 038_Memoire_Alexandre_Cormier-Denis.pdf

https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/relations-de-nation-a-nation-le-gouvernement-du-quebec-assure-la-presence-de-negociateurs-aupres-de-commun…

Update : September 11, 2024

038_Memoire_Alexandre_Cormier-Denis.pdf

pdf 475 Kb 038_Memoire_Alexandre_Cormier-Denis.pdf

https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/relations-de-nation-a-nation-le-gouvernement-du-quebec-assure-la-presence-de-negociateurs-aupres-de-commun…

Update : September 11, 2024

Une nouvelle façon de concevoir les voies de circulation

pdf 105 Kb nouvelle_facon_concevoir_voies_circulation.pdf

peuvent être consultées dans le guide Vers des collectivités viables à la page 398. Avancées au Québec Au Québec, peu de municipalités manifestent leur…

Update : November 6, 2023

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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

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Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025, par Centre de services scolaire, pour chaque école primaire et secondaire de la province.

Communications, lettres ou directives transmises aux CSS/CS contenant des informations/précisions/directives visant les règles budgétaires pour l’année scolaire 25-26, depuis le 10 décembre 2025 jusqu’au 18 février 2026. Et toutes les mesures as

Les documents relatifs aux programmes de niveau primaire et secondaire du cours Culture et citoyenneté québécoise

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