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temps d’enseignement, c’est-à-dire du temps passé par un élève sous la supervision d’un enseignant lors d’un cours théorique, d’un laboratoire ou d’un stage.…

communication en français, liées à un champ d’études. or 000Q Communiquer en français dans un champ d’études particulier. or 000R Communiquer avec aisance en…

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ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c. 62, a. 143; 1983, c. 55, a.…

ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c. 62, a. 143; 1983, c. 55, a.…

n d’un bâtiment public, la Régie du bâtiment peut approuver, aux conditions qu’elle détermine, une méthode de conception, un procédé de construction de même…

n d’un bâtiment public, la Régie du bâtiment peut approuver, aux conditions qu’elle détermine, une méthode de conception, un procédé de construction de même…

ligne, le film doit, dans le cas d’un service de vidéo en ligne admissible d’un fournisseur autre qu’un télédiffuseur, faire l’objet de l’engagement d’un…

ligne, le film doit, dans le cas d’un service de vidéo en ligne admissible d’un fournisseur autre qu’un télédiffuseur, faire l’objet de l’engagement d’un…