Search results

des évaluateurs agréés du Québec constitue un organisme auquel un propriétaire peut faire appel s’il croit que le travail d’une évaluatrice municipale ou d’u…

conseillers ou plus, il est possible d’évaluer l’opportunité de former un comité exécutif. Dans un tel cas, une mairesse ou un maire et un nombre plus…

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

simultanée sur plus d’un parc éolien ou sur plus d’une grappe d’éoliennes (figure 19). Cette notion s’applique également à la vue sur un parc éolien et sur u…

simultanée sur plus d’un parc éolien ou sur plus d’une grappe d’éoliennes (figure 19). Cette notion s’applique également à la vue sur un parc éolien et sur u…

création d’un lien significatif entre l’enseignant et les élèves, le développement personnel des adultes et le développement d’un sentiment d’appartenance au…

Québec 9 805 000,00 $ Capitale-Nationale Montréal 4 Ministère de l'Éducation I Contrat à la suite d'un appel d’offres sur invitation Services de…

fourni par un tiers et habituellement traité par un tiers de façon confidentielle, sans son consentement. 1982, c. 30, a. 23. 24. Un organisme public ne peut…

ser pour un essai gratuit d’une activité offerte par la Ville ou un centre d’entraînement; › entente avec un centre d’entraînement ou un centre communautaire…

ser pour un essai gratuit d’une activité offerte par la Ville ou un centre d’entraînement; › entente avec un centre d’entraînement ou un centre communautaire…