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durable, de l’Environnement et des Parcs. De plus, au sens du paragraphe 4e de l’article 76 de la Loi sur l’accès, cinq autres catégories de personnes…

titre de membres, de membres distingués ou de membres émérites, l’Ordre de l’excellence en éducation concrétise la volonté du gouvernement du Québec de…

titre de membres, de membres distingués ou de membres émérites, l’Ordre de l’excellence en éducation concrétise la volonté du gouvernement du Québec de…

titulaire d’un permis de travail ou d’un permis d’études, ou qui a demandé le statut de personne réfugiée (demandeuse d’asile). Les membres de la famille…

 régionale de comté de CoaticookPROGRAMME POUR LA MISE EN OEUVRE DE PLANS DIRECTEUR DE L'EAU PROGRAMME POUR LA MISE EN OEUVRE DE PLANS DIRECTEUR DE…

permet de constater la progression de plus de 20 000 élèves au courant de la dernière année et d’y mettre en relation la proportion issue de l’immigration de…

Règles de cumul s’appliquant au volet 1 6.4 Conditions d’utilisation de l’aide financière 6.5 Demandes de modification 6.6 Modalités de versement 7. Contrôle…

d’évolution de la population de 2001 à 2006, taux de chômage, taux d’emploi de la population de 15 ans et plus, pour- centage du revenu provenant de…

les : deux projets de végétalisation de haldes, deux projets de valorisation de matières contenant de l’amiante et deux projets d’extraction à partir de…

par l’entremise de la présidente du Conseil du trésor, France-Élaine Duranceau, a annoncé son intention de réduire le nombre de fonctionnaires de 2000 d’ici…