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Bulletin de veille du ministère de la Famille - Août 2025
pdf 232 Kb veille-octobre-2025.pdf
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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT) – Autre document – Guide d’intégration des éoliennes au territoire : Vers de nouveaux paysages
pdf 0.98 Mb GUI_orientation_9_integration_eoliennes.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de loi modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d’autres dispositions
pdf 528 Kb air-conservation-patrimoine-naturel-11-2019.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus – Juillet 2024
pdf 2.23 Mb engagements-financiers-2024-07.pdf
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Évaluation du Programme de financement des instances régionales de sport étudiant (PFIRSE)
pdf 820 Kb Programme-financement-instances-regionales-sport-etudiant-rapport-evaluation.pdf
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Évaluation du Programme de financement des instances régionales de sport étudiant (PFIRSE)
pdf 820 Kb Programme-financement-instances-regionales-sport-etudiant-rapport-evaluation.pdf
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Une rentrée sous le signe de l’incertitude dans le réseau scolaire anglophone - Mémoire au ministre de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
pdf 106 Kb CELA-Avis-pandemie-juin2020-FR.pdf
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Gabarit de mémoire
pdf 281 Kb Z-19_TCMFM.pdf
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Une rentrée sous le signe de l’incertitude dans le réseau scolaire anglophone - Mémoire au ministre de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
pdf 106 Kb CELA-Avis-pandemie-juin2020-FR.pdf
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Gabarit de mémoire
pdf 281 Kb Z-19_TCMFM.pdf