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Décision de la demande 2025-2026.164

pdf 166 Kb 2025-2026-164-Decision.pdf

la santé publique (chapitre S-2.2). … 2 https://cdn-contenu.quebec…

Update : September 22, 2025

Étude juridique sur la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (RLRQ c C-1.1) – Mandat du ministère de la Justice du Québec

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preuve. D’ailleurs cette fonction est nommément identifiée à l’article 5 al. 1 LCCJTI. La deuxième est la fonction formelle. Ainsi, un document est…

Update : January 23, 2024

2025-2026-345-Decision.pdf

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vers les outils en matière d’éthique pour les employés de la fonction publique produit par le Secrétariat du Conseil du trésor : https://www.quebec…

Update : January 15, 2026

Pêches et aquaculture en nouvelles - Mai - juin - juillet 2025

pdf 0.93 Mb BU_peches-aquaculture_mai-juin-juillet2025_MAPAQ.pdf

Infrastructure https://www.quebec…

Update : September 25, 2025

La transition juste : Un principe au coeur de la lutte contre les changements climatiques au Québec

pdf 792 Kb transition-juste-depliant.pdf

différents acteurs de la société au sein du Québec, mais également sur le plan international, en fonction de la contribution des pays au réchauffement…

Update : August 3, 2023

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Update : August 3, 2023

Stratégie québécoise sur l'hydrogène vert et les bioénergies 2030 - version mobile

pdf 18.82 Mb PO_strategie_hydrogene-vert-bioenergies_version-mobile_MEIE.pdf

réduction par rapport au niveau de 2013. 1 INTRODUCTION https://www.quebec.ca/gouv/politiques-orientations/plan-economie-verte https://www.quebec…

Update : November 24, 2022

Stratégie québécoise sur l'hydrogène vert et les bioénergies 2030 - version mobile

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Update : November 24, 2022

Rapport d'évaluation du renouveau pédagogique à l'enseignement secondaire

pdf 744 Kb Renouveau-pedagogique-secondaire-rapport-evaluation.pdf

élèves en fonction de l’exposition au RP ............................................................................. 54 Tableau 7 : Tests statistiques et…

Update : January 31, 2024

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La transition juste : Un principe au coeur de la lutte contre les changements climatiques au Québec

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