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être cédés, en tout ou en partie, sans l’autorisation du ministre. 8. PROPRIÉTÉ MATÉRIELLE ET DROITS D’AUTEUR 8.1 Propriété matérielle Les travaux réalisés…

genre (58% en accord en 2023 vs 48% en 2024) ou l’offre d’une option de genre neutre sur les papiers d’identité (49% en accord en 2023 vs 40% en 2024)…

exemptés ou absents en raison de l’application du protocole d’urgence du Plan de la rentrée scolaire. De plus, la déclaration de la clientèle au 30 septembre…

exemptés ou absents en raison de l’application du protocole d’urgence du Plan de la rentrée scolaire. De plus, la déclaration de la clientèle au 30 septembre…

pour ESSOR, en 2019 pour PME en action et en 2021 pour Audit industrie 4.0. 1.3.2 La raison d’être de la mise en place du programme Le cadre normatif du…

de la demande en justice jusqu’au prononcé du jugement. Mesures accessoires Ordonnance du tribunal lors d’un jugement se prononçant sur une demande en…

pourront poser des actes réservés (baccalauréat en travail social, en criminologie et en sexologie ainsi que la maitrise en psychoéducation et le doctorat en…

pourront poser des actes réservés (baccalauréat en travail social, en criminologie et en sexologie ainsi que la maitrise en psychoéducation et le doctorat en…

SPEDE, favoriser l’usage et la production de bioénergies en bonifiant les protocoles de crédits compensatoires en cours de mise en place et en en créant de…

la mobilité durable en rétablissant la cible de 66 % des revenus du marché carbone qui lui était affectée jusqu’en 2022 (cette cible a été revue à 25 % en…