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2023-211 - Analyses, études, rapports et tous autres documents concernant le bilan de la Stratégie gouvernementale pour l’occupation et la vitalité des territoires

pdf 195 Kb DAI_2023-211_strategie_ovt.pdf

Année 2021-2022 (quebec.ca) (pages 57 à 59) 2. Rapport annuel de gestion 2022-2023 du MAMH : Rapport annuel de gestion 2022-2023 (quebec.ca) (pages 68 et 74)…

Update : April 4, 2024

2023-119 – Toute communication entre la Ville de Québec et le MAMH concernant la Loi sur l'exercice de certaines compétences municipales dans certaines agglomérations depuis septembre 2021

pdf 311 Kb DAI_2023-119_loi_competences_municipales.pdf

(RLRQ, chapitre A-2.1), vous trouverez des documents concernant votre demande dans le lien hypertexte suivant : https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm…

Update : October 23, 2023

2023-119 – Toute communication entre la Ville de Québec et le MAMH concernant la Loi sur l'exercice de certaines compétences municipales dans certaines agglomérations depuis septembre 2021

pdf 311 Kb DAI_2023-119_loi_competences_municipales.pdf

(RLRQ, chapitre A-2.1), vous trouverez des documents concernant votre demande dans le lien hypertexte suivant : https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm…

Update : October 23, 2023

2023-211 – Analyses, études, rapports et tous autres documents concernant le bilan de la Stratégie gouvernementale pour l’occupation et la vitalité des territoires

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Année 2021-2022 (quebec.ca) (pages 57 à 59) 2. Rapport annuel de gestion 2022-2023 du MAMH : Rapport annuel de gestion 2022-2023 (quebec.ca) (pages 68 et 74)…

Update : April 4, 2024

Données sur la représentativité des personnes issues des communautés noires au sein du ministère de la Sécurité publique.

pdf 503 Kb 2021-13561.pdf

OBJET: Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…

Update : January 6, 2023

Données sur la représentativité des personnes issues des communautés noires au sein du ministère de la Sécurité publique.

pdf 503 Kb 2021-13561.pdf

OBJET: Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…

Update : January 6, 2023

Mon testament

pdf 722 Kb PUB_JAVP_Testament.pdf

reconnaître votre signature. Vous pouvez aussi faire signer votre testament par un tiers pour vous, en votre présence et suivant vos instructions. Les…

Update : May 13, 2025

Formulaire de demande d'aide financière - Soutien au financement d’infrastructures de recherche et d’innovation publiques

pdf 2.30 Mb FO_demande_PSO_volet4a.pdf

correspondre à celle de début de votre premier contrat avec le client qui réclame le crédit d'impôt pour le design. La date doit correspondre à la date…

Update : September 24, 2024

27768.pdf

pdf 2.56 Mb 27768.pdf

renseignements visés par les points 1 et 4 de votre demande, dans les demandes d’accès 27709 et 27035, disponibles à l’adresse suivante : https://www.quebec.…

Update : December 4, 2024

Formulaire de demande d'aide financière - Soutien au financement d’infrastructures de recherche et d’innovation publiques

pdf 2.34 Mb FO_demande_PSO_volet4a.pdf

correspondre à celle de début de votre premier contrat avec le client qui réclame le crédit d'impôt pour le design. La date doit correspondre à la date…

Update : November 18, 2025

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Données sur la représentativité des personnes issues des communautés noires au sein du ministère de la Sécurité publique.

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