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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a

pdf 1.40 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-07-2023.pdf

ntenu.quebec.ca/cdn- contenu/adm/min/environnement/publications-adm/plan-economie-verte/plan-economie-verte-2030.pdf 2 MELCCFP, Plan de mise en œuvre…

Update : August 20, 2025

rapports financiers détaillés (états financiers : formulaires TRAFICS) de tous les Centres de service scolaire (Commissions scolaires), pour les années 2013 à 2023 en format Excel

pdf 284 Kb 23-415_Diffusion.pdf

-dacces-a-linformation-avril-a-juin-2022/?a=a&cHash=c038b8b76b1412e741ad414cb8cfb3da https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information…

Update : November 27, 2023

rapports financiers détaillés (états financiers : formulaires TRAFICS) de tous les Centres de service scolaire (Commissions scolaires), pour les années 2013 à 2023 en format Excel

pdf 284 Kb 23-415_Diffusion.pdf

-dacces-a-linformation-avril-a-juin-2022/?a=a&cHash=c038b8b76b1412e741ad414cb8cfb3da https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information…

Update : November 27, 2023

Données d'inscription provisoires 2025-2026 suivantes pour les écoles préscolaires-primaires et secondaires publiques et privées de la Côte-Nord.

pdf 350 Kb 25-147_Diffusion.pdf

consultant le lien suivant : Tableau de bord de l'éducation | Gouvernement du Québec … 2 https://www.quebec.ca/education/indicateurs-statistiques/presco…

Update : June 26, 2025

Taux de réussite pour le critère "utilisation d'un vocabulaire approprié" et à la répartition des cotes pour ce critère dans les résultats d'élèves à l'épreuve obligatoire d'écriture en français langue d'enseignement à la fin du 2e et 3e cyc

pdf 331 Kb 24-546_Diffusion.pdf

consulter à l’adresse suivante : Réponses aux demandes d’accès à l’information | Gouvernement du Québec (quebec.ca) … 2 2 Conformément à l’article 51 de la…

Update : December 20, 2024

Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 184 Kb decision_F2025094.pdf

personnels p. j. 1 https://can01.safelinks.protection.outlook.com/?url=https%3A%2F%2Fcdn-contenu.quebec.ca%2Fcdn-contenu%2Fadm%2Fmin%2Ffinances%2Fpublication…

Update : November 3, 2025

Loi modifiant la loi sur la fiscalité municipale et d'autres dispositions législatives – Muni-Express

pdf 560 Kb PL_39_muni-express.pdf

ss_loi_amenagement_urbanisme.pdf https://statistique.quebec.ca/statistiques/divisions-territoriales/nom-code_dt/15_1.htm https://statistique.quebec.ca/statis…

Update : January 24, 2024

Composantes de la formation générale – Extraits des programmes d'études conduisant au diplôme d'études collégiales (DEC)

pdf 866 Kb Composantes-formation-generale-cegeps.pdf

supérieur 1035, rue De La Chevrotière, 21e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 266-1337 Ligne sans frais : 1 877 266-1337 © Gouvernement du Québec…

Update : September 8, 2025

27616.pdf

pdf 622 Kb 27616.pdf

https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/mise-a-jour-aide-financiere-programme-quebecois-apprentissage-francais-58038 https://www.quebec.ca/nouvell…

Update : October 10, 2024

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https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/mise-a-jour-aide-financiere-programme-quebecois-apprentissage-francais-58038 https://www.quebec.ca/nouvell…

Update : October 10, 2024

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Taux de réussite pour le critère "utilisation d'un vocabulaire approprié" et à la répartition des cotes pour ce critère dans les résultats d'élèves à l'épreuve obligatoire d'écriture en français langue d'enseignement à la fin du 2e et 3e cyc

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