Search results

té de fournir les services professionnels d’un avocat ou d’un notaire aux bénéficiaires de l’aide juridique. Lorsque le bénéficiaire choisit un avocat ou un…

dûment signé par un ou deux administratrices ou administrateurs ; Le rapport financier doit prendre la forme : - d’un rapport d’audit signé par une comptable…

financiers, entraînait un passage d’un encadrement par un organisme dirigé principalement par des représentants de l’industrie à un encadrement…

financiers, entraînait un passage d’un encadrement par un organisme dirigé principalement par des représentants de l’industrie à un encadrement…

refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre…

refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre…

des projets ainsi qu’un module consacré à la reddition de comptes. À cet effet, les entreprises soutenues en vertu du PARIT ont pu remplir un premier rapport…

des projets ainsi qu’un module consacré à la reddition de comptes. À cet effet, les entreprises soutenues en vertu du PARIT ont pu remplir un premier rapport…

collectif 15 % 17 % Deux municipalités dotées d’un PU desservi par les réseaux d’aqueduc et d’égout 15 % 16 % Une municipalité présentant un PU desservi par …

diversité des programmes reste un enjeu, mais qui est aussi un vecteur de pertinence pour l’action des ODE comme guide pour les entreprises dans ce qui peut…