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admissibles au programme. De plus, il est de la responsabilité de la chercheuse ou du chercheur de démontrer, dans la demande, que l’activité de transfert, …

observations à la Régie ? Oui Non Si oui, à quelle occasion? _______________________________________________________ Commentaires et suggestions…

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municipales et de l’Habitation, afin de l’informer de l’intention d’interdire définitivement la recherche et la production 20 d’hydrocarbures, de…

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Service de police de l’agglomération de Longueuil depuis 2018 : les chantiers de la philosophie de la « Police de Concertation » La « Police de Concertation…

Service de police de l’agglomération de Longueuil depuis 2018 : les chantiers de la philosophie de la « Police de Concertation » La « Police de Concertation…

et de conseillères pédagogiques à l’égard de la mise en œuvre, de la pertinence et des effets de la maternelle 4 ans. La première partie décrit la maternelle…

s et de l’Habitation. Par ailleurs, nous vous informons que certains documents répertoriés, dans le cadre du traitement de votre demande, relèvent de la…

s et de l’Habitation. Par ailleurs, nous vous informons que certains documents répertoriés, dans le cadre du traitement de votre demande, relèvent de la…