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pour refaire leur vie. Office d’habitation NB HLM % d’attribution OMH de Québec 124 5989 20% ORH Centre-du-Québec 52 1408 36% OH de l’Outaouais 68 2681 25%…

Update : January 12, 2026

Document d'orientation – Pour assurer une cohabitation harmonieuse de l'activité minière avec les autres utilisations du territoire

pdf 4.68 Mb document_orientation_activite_miniere.pdf

etc. Les activités récréotouristiques peuvent être, par exemple, un parc régional, un centre de plein air, un centre de ski, un camping ou une plage. Sur les…

Update : January 11, 2017

Document d'orientation – Pour assurer une cohabitation harmonieuse de l'activité minière avec les autres utilisations du territoire

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etc. Les activités récréotouristiques peuvent être, par exemple, un parc régional, un centre de plein air, un centre de ski, un camping ou une plage. Sur les…

Update : January 11, 2017

Documents reçus ou échangés découlant de l’obligation de signalement et les délais de signalement ou relatif à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la Protection de la Jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel que l’ob

pdf 10.97 Mb 23-260_Diffusion.pdf

Ententes et a pour objectif de proposer un modèle d’entente aux centres intégrés de santé et de services sociaux (ci-après « CISSS ») et aux centres intégrés…

Update : October 11, 2023

Documents reçus ou échangés découlant de l’obligation de signalement et les délais de signalement ou relatif à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la Protection de la Jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel que l’ob

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Ententes et a pour objectif de proposer un modèle d’entente aux centres intégrés de santé et de services sociaux (ci-après « CISSS ») et aux centres intégrés…

Update : October 11, 2023

Les besoins de garde des parents-étudiants québécois et les services qui leur sont offerts en milieu d’études - Rapport de recherche

pdf 0.96 Mb Etude_Garde_Parents-etudiants.pdf

au travail CTF : conciliation travail-famille CNCS : Conseil national des cycles supérieurs CPE : centre de la petite enfance CSE : Conseil supérieur de…

Update : March 14, 2024

Les besoins de garde des parents-étudiants québécois et les services qui leur sont offerts en milieu d’études - Rapport de recherche

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au travail CTF : conciliation travail-famille CNCS : Conseil national des cycles supérieurs CPE : centre de la petite enfance CSE : Conseil supérieur de…

Update : March 14, 2024

Microsoft Outlook - Mémo

pdf 1.03 Mb Memoire_complementaire_Alain_Fontaine.pdf

devant ces tribunaux; f) la constitution, l'organisation et l'entretien des tribunaux administratifs au Québec; g) la création, l'entretien et…

Update : August 7, 2024

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devant ces tribunaux; f) la constitution, l'organisation et l'entretien des tribunaux administratifs au Québec; g) la création, l'entretien et…

Update : August 7, 2024

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie

pdf 2.37 Mb RA-rapport_annuel_MEIE_22-23.pdf

organismes d’intermédiation et de valorisation de la recherche, les centres et plateformes de recherche, les consortiums de recherche, les centres collégiaux…

Update : September 27, 2023

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Les besoins de garde des parents-étudiants québécois et les services qui leur sont offerts en milieu d’études - Rapport de recherche

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Microsoft Outlook - Mémo

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Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie

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