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relatives aux ventes aux enchères Élément de calcul Valeur Source/Justification Nombre d’émetteurs ayant participé à au moins une vente lors des quatre…

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2025-2026 Discrimination économique vécue par les familles Une iniquité d’accès documentée Les familles n’ayant pas accès à une place subventionnée n’ont…

Énumération complète des causes les plus probables. 2.2 Distinction juste des causes selon qu'elles soient d'origine humaine ou technique. 2.3 Analyse…

Énumération complète des causes les plus probables. 2.2 Distinction juste des causes selon qu'elles soient d'origine humaine ou technique. 2.3 Analyse…

tissage de liens avec des personnes ayant un profil socio- économique et des projets de vie semblables, en réponse au niveau de scolarité des clients.…

tissage de liens avec des personnes ayant un profil socio- économique et des projets de vie semblables, en réponse au niveau de scolarité des clients.…

organismes publics Note : Les sommes ayant été arrondies, leur addition peut ne pas correspondre à la somme indiquée. L’évolution du DMA est attribuable à…

règlement d’emprunt soumis aux personnes habiles à voter ou à 10 % dans le cas d’un règlement n’y ayant pas été assujetti serve à renflouer le fonds général…

règlement englobe des cas pour lesquels les exigences réglementaires sont peu adaptées, allant de sites ayant certaines caractéristiques naturelles − où il…