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01-01 FONCTIONS DE COORDINATION (COMMANDE DE BIENS/DEMANDE D’EXÉCUTION) Contrat de prêt de services avec le Centre intégré universitaire de santé et services…

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Énoncé de vision stratégique que les MRC doivent adopter et mette à jour (LAU): « Afin de favoriser l’exercice cohérent de ses compétences en vertu de toute…

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permet : › de développer un plus grand nombre de composantes de la condition physique; › de prévenir les blessures1; › de rester actif en cas de changement d…

l'article 1 de la Loi sur l'accès. En effet, le système ne permet pas de distinguer le nombre d'heures de temps supplémentaire fait selon les…

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public en vertu de l’alinéa 1 (1o) a) ou de l’alinéa 2 (1o) de l’article 20 de la LAMP; 2o Porter sur un contrat de gré à gré visé au paragraphe 4° du…

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