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Approvisionnement en eau brute en vrac au moyen de camions-citernes : Rôles et responsabilités des acteurs

pdf 315 Kb appro_eau_brute_camions.pdf

avis d’ébullition ou d’un avis de non-consommation de l’eau. Mettre en place et gérer le processus de distribution de l’eau brute si le système de…

Update : March 4, 2020

2024-083 – Le mémoire soumis au Conseil des ministres, l’analyse d’impact réglementaire et le cahier du député concernant le projet de loi n° 16

pdf 320 Kb DAI_2024-083_projet_loi_16.pdf

Projet de loi n° 16, Loi visant principalement l’encadrement des inspections en bâtiment et de la copropriété divise, le remplacement de la dénomination de…

Update : September 12, 2024

2024-083 – Le mémoire soumis au Conseil des ministres, l’analyse d’impact réglementaire et le cahier du député concernant le projet de loi n° 16

pdf 320 Kb DAI_2024-083_projet_loi_16.pdf

Projet de loi n° 16, Loi visant principalement l’encadrement des inspections en bâtiment et de la copropriété divise, le remplacement de la dénomination de…

Update : September 12, 2024

Grilles budgétaires/Rapports financiers transmis par la Ville de Montréal au MSP détaillant les ressources consacrées et les dépenses engagées aux activités de l'Équipe intégrée de lutte contre la pornographie

pdf 1.61 Mb 2025-10478.pdf

Ville de Montréal au cours des exercices financiers 2021-2022, 2022-2023,2023-2024,2024-2025 et 2025-2026 pour la participation du Service de police de la…

Update : March 19, 2025

Substitution request for the three courses “given in” French for a student who has already obtained an Épreuve uniforme de français (EUF) substitution

pdf 821 Kb substitution-french-EUF.pdf

au collégial Ministère de l’Enseignement supérieur 1035, rue De la Chevrotière, 19e étage Québec (Québec) G1R 5A5…

Update : August 29, 2024

Devis ministériel du programme de Service à la clientèle (AEP-4213) afin d’y trouver les énoncés des compétences, les éléments de la compétence, les critères de performance ainsi que les contextes de réalisation

pdf 3.47 Mb 23-198_Diffusion.pdf

et technologiques en matière de communication, de résolution de problèmes, de prise de décisions, d’éthique, de santé et de sécurité, etc.). • Favoriser…

Update : August 24, 2023

Devis ministériel du programme de Service à la clientèle (AEP-4213) afin d’y trouver les énoncés des compétences, les éléments de la compétence, les critères de performance ainsi que les contextes de réalisation

pdf 3.47 Mb 23-198_Diffusion.pdf

et technologiques en matière de communication, de résolution de problèmes, de prise de décisions, d’éthique, de santé et de sécurité, etc.). • Favoriser…

Update : August 24, 2023

Cadre normatif pour atténuer les nuisances et réduire les risques d’origine anthropique relatifs au transport routier, ferroviaire et aérien ainsi qu’aux sources fixes de bruit

pdf 134 Kb BRO_ogat_cadre_normatif_bruits_risques_associes.pdf

niveaux de soir et de nuit sont respectivement pondérés de +5 et +10 dBA afin de considérer la sensibilité accrue pendant ces périodes. La période de jour…

Update : October 11, 2024

Liste des fournisseurs de services ayant conclu un contrat de sténographie et liste des mandats de reproduction des débats judiciaires en français transmis aux sténographes pour les districts judiciaires de la région de la Capitale-Nationale - BSM-20

pdf 575 Kb DAI_no_BSM-2025-005442.pdf

segment, le nom de tous les fournisseurs de services qui ont conclu un contrat de service de gré à gré de nature technique – sténographe, se terminant au 31…

Update : October 6, 2025

Programme d'infrastructures Québec-Municipalités – Sous-volet 1.5 (PIQM 1.5) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 503 Kb PIQM_volet_1_5_instructions_auditeurs.pdf

mesure et de l’évaluation de la conformité de la municipalité aux exigences spécifiées ainsi que de la préparation de la déclaration de conformité de la…

Update : February 29, 2024

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Cadre normatif pour atténuer les nuisances et réduire les risques d’origine anthropique relatifs au transport routier, ferroviaire et aérien ainsi qu’aux sources fixes de bruit

Liste des fournisseurs de services ayant conclu un contrat de sténographie et liste des mandats de reproduction des débats judiciaires en français transmis aux sténographes pour les districts judiciaires de la région de la Capitale-Nationale - BSM-20

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