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Rapports annuels et divers renseignements concernant l’aide financière d’urgence (AFU) - BSM-2024-003894

pdf 245 Kb DAI_no_BSM-2024-003894.pdf

(Transcription intégrale) Décision Nous donnons partiellement suite à votre demande. D’abord, en réponse au premier point de votre demande (rapport ou bilan)…

Update : July 22, 2024

Rapports annuels et divers renseignements concernant l’aide financière d’urgence (AFU) - BSM-2024-003894

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(Transcription intégrale) Décision Nous donnons partiellement suite à votre demande. D’abord, en réponse au premier point de votre demande (rapport ou bilan)…

Update : July 22, 2024

Le nombre de rapports d'enquête commandé par le ministère de l'Enseignement supérieur sur la base de l'article 29 de la loi sur les collèges, les rapports, les recommandations, les montants et les mandats transmis depuis 2015

pdf 11.70 Mb 24-789_Diffusion.pdf

depuis 2015 Vous trouverez ci-annexé les documents pouvant répondre partiellement à votre demande. Nous portons à votre connaissance que des rapports ainsi…

Update : April 14, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 122 Kb 202506-25_DE.pdf

à l’information Madame, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 10 juin 2025. Les documents visés aux points 1) et 2) de votre…

Update : June 26, 2025

RA-documents-concernant-les-postes-transferes-en-region-et-la-liste-bureaux-en-2017-et-2022.pdf

pdf 219 Kb RA-documents-concernant-les-postes-transferes-en-region-et-la-liste-bureaux-en-2017-et-2022.pdf

un document correspondant à votre requête. Vous trouverez en pièce jointe les informations demandées aux points 3 et 4 de votre demande. Concernant le…

Update : April 4, 2022

RA-documents-concernant-les-postes-transferes-en-region-et-la-liste-bureaux-en-2017-et-2022.pdf

pdf 219 Kb RA-documents-concernant-les-postes-transferes-en-region-et-la-liste-bureaux-en-2017-et-2022.pdf

un document correspondant à votre requête. Vous trouverez en pièce jointe les informations demandées aux points 3 et 4 de votre demande. Concernant le…

Update : April 4, 2022

Pour l’ensemble des universités du Québec, pour les années 2023 à 2025, plans décennaux des investissements universitaires (PDIU) déposés auprès du MES; liste des projets de maintien des actifs (LDPMA) liés aux infrastructures universitaires; m

pdf 335 Kb 25-262_Diffusion.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/secretariat-du-conseil-du-tresor/publications-adm/budgets/2023-2024/7_Plans_annuels_gestion_investissements…

Update : September 2, 2025

1. Vue détaillée sur les critères/processus d’approbation de l’AFE pour le financement des études hors Québec à l’intérieur du Canada au cycle supérieur (graduate studies); Rationnel derrière la non inclusion de la plupart des institutions

pdf 221 Kb 23-282_Diffusion.pdf

mps-plein/etudier-exterieur-quebec https://www.quebec.ca/education/aide-financiere-aux-etudes/prets-bourses-temps-plein/etudier-exterieur-quebec…

Update : October 4, 2023

1. Vue détaillée sur les critères/processus d’approbation de l’AFE pour le financement des études hors Québec à l’intérieur du Canada au cycle supérieur (graduate studies); Rationnel derrière la non inclusion de la plupart des institutions

pdf 221 Kb 23-282_Diffusion.pdf

mps-plein/etudier-exterieur-quebec https://www.quebec.ca/education/aide-financiere-aux-etudes/prets-bourses-temps-plein/etudier-exterieur-quebec…

Update : October 4, 2023

Bonnes pratiques des MRC en sécurité civile - Guide à l'intention des municipalités locales et des municipalités régionales de comté (MRC)

pdf 634 Kb GUI_bonnes_pratiques_mrc_securite_civile.pdf

contacter la DRSCSI de votre région administrative. https://www.quebec.ca/gouvernement/gestion-municipale/organisation-municipale/cooperation-intermunicipale…

Update : January 23, 2026

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Rapports annuels et divers renseignements concernant l’aide financière d’urgence (AFU) - BSM-2024-003894

Le nombre de rapports d'enquête commandé par le ministère de l'Enseignement supérieur sur la base de l'article 29 de la loi sur les collèges, les rapports, les recommandations, les montants et les mandats transmis depuis 2015

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Pour l’ensemble des universités du Québec, pour les années 2023 à 2025, plans décennaux des investissements universitaires (PDIU) déposés auprès du MES; liste des projets de maintien des actifs (LDPMA) liés aux infrastructures universitaires; m

1. Vue détaillée sur les critères/processus d’approbation de l’AFE pour le financement des études hors Québec à l’intérieur du Canada au cycle supérieur (graduate studies); Rationnel derrière la non inclusion de la plupart des institutions

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