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croissance en entrepôt CD12 - Préservateurs du bois CD12 - Autres cas d’application (classes 3A et 3B) Application des pesticides des classes 1 à 5…

cellulaires en réserves2 Coûts d'acquisition3 Coûts de services mensuels4 CDW Canada corp. Tablette et accessoires - - 1 423,03 $ - Rogers Clé cellulaire 3 -…

population, particulièrement en santé, en éducation, en enseignement supérieur, en transport routier et collectif, en ressources informationnelles ainsi qu’…

➢ Ajout, en présentiel et en formation à distance en ligne, en français et en anglais, du programme suivant, menant à une attestation d’études collégiales…

particulière. Or, en vertu de l'article 15 (en annexe) de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Mise à jour le 23 mars 2026 Nombre de projets retenus dans le cadre de l'Appel de projets en culture pour la santé mentale des jeunes de 12 à 18 ans…

prévues à la Loi sur l’accès. Nous nous appuyons pour ce faire sur les articles suivants : • L’article 9 qui précise que toute personne qui en fait la…

avant son expiration et preuve que cette demande est toujours en cours (ex. : capture d’écran du dossier en ligne montrant l’état de la demande « en cours »)…

l’emplacement proposé par le demandeur dans des quartiers ou des territoires plus défavorisés de la région. AXE 2 – RÉPONDRE AUX ATTENTES DES PARENTS EN LEUR…

il est en situation de faillite ou d’insolvabilité au sens de la Loi sur la faillite et l’insolvabilité; - il a fait défaut de respecter ses obligations…