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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission

pdf 1.63 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-02-2023.pdf

s’étant fixé des objectifs d’atteinte de 100 % de ventes de VE ______ 45 Liste des abréviations, des acronymes et des sigles 3RV-É : réduction, réemploi,…

Update : August 20, 2025

Frais de déplacement de David Bruce Weiner de 2021 à 2022

pdf 15.23 Mb Frais-deplacement-David-Bruce-Weiner-2021-2022.pdf

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Update : January 4, 2024

Frais de déplacement de David Bruce Weiner de 2021 à 2022

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Update : January 4, 2024

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a

pdf 1.40 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-07-2023.pdf

s’étant fixé des objectifs d’atteinte de 100 % de ventes de VE ____________ 45 Liste des abréviations, des acronymes et des sigles 3RV-É : réduction,…

Update : August 20, 2025

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2025-2026

pdf 1.60 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2025-2026-sept2025.pdf

sur une des listes de contrôle du système Socrate : • liste de contrôle des élèves étrangers sans droit à la gratuité; • liste de contrôle des élèves…

Update : September 26, 2025

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2025-2026

pdf 1.71 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2025-2026-juin2025.pdf

sur une des listes de contrôle du système Socrate : • liste de contrôle des élèves étrangers sans droit à la gratuité; • liste de contrôle des élèves…

Update : June 12, 2025

La prévention des violences à caractère sexuel par l'aménagement des campus d'enseignement supérieur. Parce qu'il faut agir. Parce que les victimes ne doivent plus jamais être laissées à elles-mêmes.

pdf 5.26 Mb prevention-VCS.pdf

CARACTÈRE SEXUEL PAR L’AMÉNAGEMENT DES CAMPUS D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR58 4.2.3 Planification intégrée et liste de vérification Inscrire la prévention par…

Update : February 28, 2024

Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023 2028

pdf 1.14 Mb air-strategie-gouv-developpement-durable-2023-2028.pdf

____________ 35 Annexes __________________________________________________________________ 38 iv Liste des tableaux Tableau 1 : Évolutions de la structure de…

Update : December 22, 2022

Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

pdf 1.09 Mb air-sgdd-2023-2028.pdf

________________________ 32 Annexes ______________________________________________________ 35 iv Liste des tableaux Tableau 1. Évolution de la structure de…

Update : April 20, 2023

Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

pdf 1.09 Mb air-sgdd-2023-2028.pdf

________________________ 32 Annexes ______________________________________________________ 35 iv Liste des tableaux Tableau 1. Évolution de la structure de…

Update : April 20, 2023

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Régime budgétaire et financier des collèges privés 2025-2026

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La prévention des violences à caractère sexuel par l'aménagement des campus d'enseignement supérieur. Parce qu'il faut agir. Parce que les victimes ne doivent plus jamais être laissées à elles-mêmes.

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