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Renseignements fournis à la clientèle Les renseignements sont communiqués verbalement, par écrit, par audiovisuel ou par affichage, ils sont véridiques et à…

Renseignements fournis à la clientèle Les renseignements sont communiqués verbalement, par écrit, par audiovisuel ou par affichage, ils sont véridiques et à…

du prix. Par contre, une grande majorité des pays industrialisés ont adopté des lois pour favoriser la transition énergétique et par le fait même augmenter…

INFRASTRUCTURES (SQI) Québec Taschereau Prog. : 06-01 - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC – CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ – CONTRAT…

INFRASTRUCTURES (SQI) Québec Taschereau Prog. : 06-01 - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC – CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ – CONTRAT…

du prix. Par contre, une grande majorité des pays industrialisés ont adopté des lois pour favoriser la transition énergétique et par le fait même augmenter…

un permis de vente de produits de tabac et de vapotage avec un frais minimal d’un dollar par jour, soit 365 $ par année. Cette mesure permettrait notamment…

(répartition par année budgétaire, programme/élément) (4) CONTRACTANT /OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION Les contractants retenus par un comité…

chapitre A-2.1) RÉVISION PAR LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) Pouvoir L'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été…

chapitre A-2.1) RÉVISION PAR LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) Pouvoir L'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été…