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Guide du programme Accélérer la Transition climatique locale : planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat

pdf 1.34 Mb guide-programme-atcl.pdf

ServicesEnLigne/Afficher?codePes=TRS https://www.portailmunicipal.gouv.qc.ca/sitepublic/ServicesEnLigne/Afficher?codePes=TRS…

Update : September 23, 2024

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 3.86 Mb 23-165_Diffusion.pdf

municipalités, [En ligne], http://www.mamot.gouv.qc.ca/repertoire-des-municipalites. ** INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC. Profils statistiques par région…

Update : August 15, 2023

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 3.86 Mb 23-165_Diffusion.pdf

municipalités, [En ligne], http://www.mamot.gouv.qc.ca/repertoire-des-municipalites. ** INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC. Profils statistiques par région…

Update : August 15, 2023

Rapport d'incendie des assureurs et des experts en sinistre

pdf 1.47 Mb rapport_incendie_assureurs_experts_sinistre.pdf

versée et la franchise dans toutes les déclarations soumises. « Déclarer en ligne, c’est plus pratique ! » Utilisez notre service en ligne (formulaire…

Update : June 16, 2021

Rapport d'incendie des assureurs et des experts en sinistre

pdf 1.47 Mb rapport_incendie_assureurs_experts_sinistre.pdf

versée et la franchise dans toutes les déclarations soumises. « Déclarer en ligne, c’est plus pratique ! » Utilisez notre service en ligne (formulaire…

Update : June 16, 2021

Guide d'utilisation de la prestation électronique de services - Portrait des administrateurs et des actionnaires de l'entreprise de services de garde (garderies)

pdf 3.33 Mb PES-guide-administrateur-GARD.pdf

Services en ligne ». Pour accéder aux PES du Ministère, veuillez suivre les étapes suivantes : Étape 1 Accès au site Web du Ministère à l’adresse :…

Update : October 22, 2025

Tous les mémoires, commentaires ainsi que les renseignements additionnels déposés et ou demandés en regard du projet de règlement " Règlement modifiant le règlement sur le transport des élèves " (Projet RTE)1, tel que publié à la Gazette offici

pdf 0.93 Mb 25-321_Diffusion.pdf

. Le plan d’électrification présenté en 2021, bien que prometteur en apparence, a été mis en œuvre sans préparation adéquate et selon un calendrier…

Update : September 5, 2025

Diverses informations sur la création et la mise à jour du programme en Techniques de tourisme au collégial (DEC-414.A0).

pdf 1.07 Mb 24-538_Diffusion.pdf

ires ou collégiales en gestion des affaires, en tourisme ou en gestion hôtelière est habituellement exigé; • Plusieurs années d’expérience en gestion…

Update : December 19, 2024

Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

pdf 557 Kb FAQ-qualite-educative.pdf

d’enfants de 0 à 5 ans). Lors des projets pilotes réalisés en 2016 et en 2018 par une équipe de chercheurs de l’UQAM, ou encore lors de la mise en œuvre de…

Update : March 27, 2025

Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

pdf 500 Kb FAQ-qualite-educative.pdf

d’enfants de 0 à 5 ans). Lors des projets pilotes réalisés en 2016 et en 2018 par une équipe de chercheurs de l’UQAM, ou encore lors de la mise en œuvre de…

Update : December 19, 2023

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Tous les mémoires, commentaires ainsi que les renseignements additionnels déposés et ou demandés en regard du projet de règlement " Règlement modifiant le règlement sur le transport des élèves " (Projet RTE)1, tel que publié à la Gazette offici

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