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Budget 2021-2022 – Plan budgétaire

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festivals et d’évènements touristiques. Donner un nouveau souffle au tourisme d’affaires L’industrie du tourisme d’affaires a dû se réinventer en raison de…

Update : October 29, 2024

Guide des pratiques policières - 2.3 Arrestation et détention

pdf 7.16 Mb GUI_pratiques_policieres_arrestation_detention.pdf

janvier 2011 Sujet: 2.3.2 Usage des menottes Ministère de la Sécurité publique Direction générale des affaires policières Page 1 de 1 A. DÉFINITIONS A.1…

Update : March 21, 2022

Guide des pratiques policières - 2.3 Arrestation et détention

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Update : March 21, 2022

Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateur lors de missions hors Québec depuis le 1er mars 2023 – Partie 1

pdf 5.46 Mb Depenses-Martine-Biron-mission-hors-Quebec-1.pdf

Indo-Pacifique et affaires institutionnelles • Mme Geneviève Brisson, déléguée générale du Québec à Bruxelles (Luxembourg) • M. Guillaume Sarra-Bournet,…

Update : February 20, 2024

Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateur lors de missions hors Québec depuis le 1er mars 2023 – Partie 1

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Indo-Pacifique et affaires institutionnelles • Mme Geneviève Brisson, déléguée générale du Québec à Bruxelles (Luxembourg) • M. Guillaume Sarra-Bournet,…

Update : February 20, 2024

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022

pdf 3.27 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec/premieres-nations-inuits/communication-familles-enfants-autochtones-disparus-decedes https://www.quebec…

Update : October 26, 2022

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022

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Grande Allée Est Québec (Québec) G1R 4Y8 Téléphone : 418 643-2001 Télécopieur : 418 643-3006 Site Web : www.quebec.ca Dépôt légal – Mars 2022 Bibliothèque et…

Update : October 26, 2022

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2021-2022

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https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec/premieres-nations-inuits/communication-familles-enfants-autochtones-disparus-decedes https://www.quebec…

Update : October 26, 2022

Guide de l'entretien de systèmes de ventilation en milieu scolaire

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l’air intérieur » (2005) Le Centre de santé publique du Québec, la Fédération des commissions scolaires du Québec et la Centrale des enseignants du Québec,…

Update : February 3, 2026

M52805_Diffusion.pdf

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President Cup RE_ Province of Quebec - FR Final Agreement _ Province of Quebec - FR Presidents Cup Re_ Canada -Government Funding RE_ Final Agreement _…

Update : December 11, 2024

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Guide des pratiques policières - 2.3 Arrestation et détention

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Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateur lors de missions hors Québec depuis le 1er mars 2023 – Partie 1

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Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022

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Guide de l'entretien de systèmes de ventilation en milieu scolaire

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