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Rapport final du comité d'experts - Conduite responsable en recherche dans les centres de recherche et d'expertises soutenus financièrement par le MAPAQ

pdf 2.84 Mb RA_conduite_responsable_recherche_MAPAQ.pdf

responsable en recherche [2011, révisé en 2016]; All European Academies, Code de conduite européen pour l’intégrité en recherche [2011, révisé en 2017];…

Update : October 22, 2020

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responsable en recherche [2011, révisé en 2016]; All European Academies, Code de conduite européen pour l’intégrité en recherche [2011, révisé en 2017];…

Update : October 22, 2020

Rapport de mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2018‑2022 – Prolongée jusqu’en 2024

pdf 1.41 Mb RAP_mise_oeuvre_ovt_2018_2022.pdf

2,3 % en 201816. • Le taux d’infractions annuel au Code criminel a enregistré une diminution jusqu’en 2020, d’où il est reparti à la hausse, atteignant en…

Update : February 4, 2025

Tout document en lien avec l'application de la procédure prévue à l'article 525 du Code criminel et/ou de l'article 28 et 31.1 de la LSJPA pour les adolescents/enfants détenus en application de la LSJPA dans l'attente d'un procès.

pdf 2.06 Mb 2024-14490.pdf

est resté en prison pour purger cette peine antérieure. Mais en octobre, il était incarcéré uniquement à cause des nouvelles accusations portées contre lui …

Update : January 17, 2025

Brochure sur la stratégie d'intervention pour contrer la violence sexuelle en enseignement supérieur

pdf 700 Kb Brochure-Violences-sexuelles-VF.pdf

services psychosociaux existants ou en créent de nouveaux, en collaboration avec des ressources externes spécialisées en matière de violence à caractère…

Update : December 8, 2021

Cibles gouvernementales en matière d'achat québécois. / Sensibilisation aux enjeux de la diversité sexuelle et de genre. / Document sur acceptabilité sociale. / Communication avec le Cabinet en lien avec une demande d'accès

pdf 690 Kb 2025-12184.pdf

MISE EN ŒUVRE ÉCHÉANCIER DE LA MISE EN ŒUVRE Détailler les activités prévues annuellement au moment du déploiement du plan d’action. • La mesure débutera en…

Update : July 29, 2025

Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2025-2029 – Agir en complémentarité

pdf 6.49 Mb STR_occupation_vitalite_territoire_2025_2029.pdf

ressources naturelles tout en maintenant des écosystèmes en santé et riches en espèces. Des actions pour protéger la biodiversité des milieux terrestres et…

Update : May 12, 2025

Programme de formation technique en Technologies bioalimentaires aquatiques (231.B0)

pdf 0.90 Mb PE02-231B0-Technologies-Bioalimentaires-Aquatiques.pdf

messages simples en anglais. ou 0007 Communiquer en anglais avec une certaine aisance. ou 0008 Communiquer avec aisance en anglais sur des thèmes sociaux,…

Update : January 9, 2026

Toutes communications officielles entre le MSP et la Ville de Montréal ou son agglomération du 1er janvier 2023 à aujourd'hui. Toutes communications en lien avec la mise à jour du schéma de couverture de risques pour l'agglomération de Montréal, tr

pdf 5.56 Mb 2024-13505.pdf

suivant la date de son entrée en vigueur, et qui était donc en défaut, demeure en défaut tant qu’un nouveau schéma n’est pas en vigueur; • les échéances au…

Update : October 29, 2024

Toutes communications officielles entre le MSP et la Ville de Montréal ou son agglomération du 1er janvier 2023 à aujourd'hui. Toutes communications en lien avec la mise à jour du schéma de couverture de risques pour l'agglomération de Montréal, tr

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suivant la date de son entrée en vigueur, et qui était donc en défaut, demeure en défaut tant qu’un nouveau schéma n’est pas en vigueur; • les échéances au…

Update : October 29, 2024

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Brochure sur la stratégie d'intervention pour contrer la violence sexuelle en enseignement supérieur

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