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Guide pour l’aménagement d'une installation où sont fournis des services de garde

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Aires de jeu Les aires de jeu sont les pièces où les enfants passent le plus de temps au service de garde. Elles prennent les noms de salle de jeu, de salle…

Update : March 27, 2024

Documents permettant de connaître le nombre de bourses d'exemption des frais de scolarité majorés dont ont pu bénéficier les étudiants étrangers inscrits dans les universités et collèges, publics et privés, du Québec depuis l'année scolaire 20

pdf 264 Kb 22-590_Diffusion.pdf

48 57 60 Permis de travail temporaire 1 1 Public Cégep de La Pocatière (923000) Sous-total Cégep de La Pocatière (923000) Cégep de Thetford (924000) Cégep de…

Update : August 4, 2023

Documents permettant de connaître le nombre de bourses d'exemption des frais de scolarité majorés dont ont pu bénéficier les étudiants étrangers inscrits dans les universités et collèges, publics et privés, du Québec depuis l'année scolaire 20

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48 57 60 Permis de travail temporaire 1 1 Public Cégep de La Pocatière (923000) Sous-total Cégep de La Pocatière (923000) Cégep de Thetford (924000) Cégep de…

Update : August 4, 2023

Tout document (incluant notamment tout cadre normatif, directive ou formulaire) précisant le calcul des montants de prêts et de bourses octroyés, documents relatif au processus de reconnaissance pour des études universitaires, à l'extérieur du Québ

pdf 2.45 Mb 25-684_Diffusion.pdf

Programme de prêts et bourses. Il s’agit : • de l’Institut de formation théologique de Montréal; • du Collège dominicain de philosophie et de théologie; • de…

Update : January 15, 2026

Les réponses fournies par le MSP aux deux demandes formulées par la Municipalité afin d’obtenir de l’aide financière du Ministère pour payer les dépenses de plus de 200 000$ engendrées par l’incendie ET les communications du MSP qui pourraien

pdf 478 Kb 2025-13979.pdf

numéro de téléphone du lieu de travail d’un membre d’un organisme public, de son conseil d’administration ou de son personnel de direction et, dans le cas…

Update : January 20, 2026

Analyse d’impact règlementaire du projet de règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement

pdf 587 Kb air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-02-2020.pdf

annuel de demandes reçues, selon le type de demande et le type d’initiateur de projet. 7 Tableau 1 : Nombre de demandes d’autorisation ministérielle, de…

Update : August 20, 2025

Documents et échanges portant sur le mandat de la Direction de la lutte à la violence sexuelle et à la violence conjugale

pdf 11.17 Mb Documents-echanges-mandat-DLVSVC-CF-20230824-1.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : September 20, 2023

Documents et échanges portant sur le mandat de la Direction de la lutte à la violence sexuelle et à la violence conjugale

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révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : September 20, 2023

Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 6.70 Mb Reponses-1_F2023161.pdf

organisme 1. Bureau de lute contre l'homophobie et la transphobie 2. Commission des droits de la personne et de la jeunesse 3. Conseil du statut de la…

Update : April 8, 2024

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Update : April 8, 2024

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