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Diverses informations pour chacun des établissements d’enseignement professionnels et universitaires au Québec

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es et en services financiers 410AQ4AS Assurance et rentes collectives 749548 Collège LaSalle 410C0 Conseil en assurances et en services financiers 410AS4AS S…

Update : October 4, 2023

RAP_eval_perform_SA2016-20211_FIN

pdf 1.20 Mb RAP_eval_perform_SA2016-2021_FIN.pdf

utilisent les services d'intégration et de francisation en ligne •Personnes immigrantes qui utilisent des services de francisation à visée…

Update : April 5, 2023

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Update : April 5, 2023

form_engagement_projet_recherche.docx

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dépôt final. 10) Autoriser le sous-ministériat des services correctionnels à diffuser les résultats de mon projet de recherche sur son site intranet et sur…

Update : February 17, 2023

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Update : February 17, 2023

2023-024 - Politique de gestion des documents et calendrier de conservation

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l'accessibilité et la qualité des services offerts aux citoyens. Types de documents Plan d'amélioration de la qualité des services aux citoyens,…

Update : July 12, 2023

2023-024 – Politique de gestion des documents et calendrier de conservation

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Update : July 12, 2023

Plan de classification de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec (migration progressive à partir du 1er août 2025)

pdf 145 Kb PL_planclassification_post_aout_2025_RMAAQ_.pdf

s • 04-1500 – Tarification et Indexation • 04-1600 – Coût des services offerts par la Régie • 04-1700 – Revenus de tarification, services et autres • 04-1800…

Update : July 23, 2025

Liste des engagements financiers Ministère des finances – Décembre 2024

pdf 82 Kb AINFR_210_12_2024_VSS.pdf

Ministère des Finances I Contrat à exécution sur demande Services professionnels 2022-11-07 S210027385 Services de développement d'applications pour int…

Update : January 13, 2026

Évaluation de la mesure SEXTO

pdf 1.34 Mb rapport_evaluation_mesure_sexto.pdf

responsable SEXTO dans chacun des services de police. 4. Rencontre de coordination : Présentation de SEXTO aux services de police et aux directions de chacun…

Update : January 13, 2025

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