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chaque jour apporte son lot de nouvelles sur la question de l’identité de genre. À un certain point, il nous a fallu cesser de colliger des informations et…

maximal de 10 jours 99,0 % Cible atteinte 90 % 2,13 jours 100 % Cible atteinte Plaintes Prendre en charge la plainte dans un délai maximal de 2 jours 99,3 %…

transport. Le total de kilomètres par jour et le nombre de jours d’opération correspondent à un trajet moyen parmi les six trajets de minibus (Tableau 1). Le…

méthodologies de synthèses A II.3 – Produire et mettre à jour le portrait III.3 – Produire et mettre à jour le portraitI.4 – Produire et mettre à jour le…

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séances Prépare l’ordre du jour en concertation avec la direction générale et le secrétariat général du CSS S’assure de l’envoi de l’avis de convocation, de…

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maintenant l’obligation de tenir à jour sur son site Internet la liste des élus ayant suivi la formation. Le greffier ou le greffier-trésorier de la…

maintenant l’obligation de tenir à jour sur son site Internet la liste des élus ayant suivi la formation. Le greffier ou le greffier-trésorier de la…

neutralité de l’État. J’ai exposé aussi plus haut les raisons pour lesquelles la séparation de l’Église et de l’État, qu’affirme aussi la loi, peut être…