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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission

pdf 1.63 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-02-2023.pdf

vente ou de location, de l’exposition aux fins de vente ou de location, de la vente ou de la location de certaines catégories de véhicules automobiles…

Update : August 20, 2025

Subventions versées par le ministère de la Culture et des Communications - avril à juin 2023

pdf 118 Kb Subventions-versees-MCC-avril-juin-2023.pdf

an École de musique et de solfège de Chicoutimi inc. Aide au fonctionnement Organismes de formation en art 45 568,00 $ 22 juin 2023 Saguenay - Lac-Saint-Jean…

Update : August 14, 2023

Subventions versées par le ministère de la Culture et des Communications - avril à juin 2023

pdf 118 Kb Subventions-versees-MCC-avril-juin-2023.pdf

an École de musique et de solfège de Chicoutimi inc. Aide au fonctionnement Organismes de formation en art 45 568,00 $ 22 juin 2023 Saguenay - Lac-Saint-Jean…

Update : August 14, 2023

Consultation publique 2025 - La planification de l’immigration au Québec pour la période 2026-2029 - Cahier de consultation

pdf 2.37 Mb CAH_CahierConsultation_PlanifPluri2026_29_FR_FIN.pdf

%), soit de la présentation de la demande de la sélection permanente à l’acceptation de cette dernière par le Ministère (5, 6 mois) et de la réception de la…

Update : June 9, 2025

Faits saillants des Règles budgétaires 2024-2025 des Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 412 Kb FS_ReglesBudg_2024-2025_BC-RSGE.pdf

20245 8,33 % de la subvention estimée de 2024-2025 Mai 16,67 % de la subvention estimée de 2024-2025 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2024-2025…

Update : September 24, 2024

Faits saillants des Règles budgétaires 2024-2025 des Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 412 Kb FS_ReglesBudg_2024-2025_BC-RSGE.pdf

20245 8,33 % de la subvention estimée de 2024-2025 Mai 16,67 % de la subvention estimée de 2024-2025 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2024-2025…

Update : September 24, 2024

Enquête sur l’accessibilité et la confiance envers le système de justice québécois - Mai 2019

pdf 2.20 Mb RA_rapport_sondage_CEFRIO_2019_MJQ.pdf

(59 %) Les répondants résidants hors de la RMR de Montréal et de la RMR de Québec (56 %) Groupes de répondants qui sont relativement moins nombreux à bien…

Update : January 23, 2024

Enquête sur l’accessibilité et la confiance envers le système de justice québécois - Mai 2019

pdf 2.20 Mb RA_rapport_sondage_CEFRIO_2019_MJQ.pdf

(59 %) Les répondants résidants hors de la RMR de Montréal et de la RMR de Québec (56 %) Groupes de répondants qui sont relativement moins nombreux à bien…

Update : January 23, 2024

Communications entre le Bureau du Québec à Tel-Aviv et le Centre international de la diplomatie francophone (CIDF)

pdf 14.58 Mb DA-Communications-BQTA-CIDF-MRIF-20250312-002.pdf

date de réception de la décision de la Commission par les parties. c) Procédure Selon l’article 151 de la loi, l’avis d’appel doit être signifié aux parties…

Update : April 22, 2025

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle : Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

pdf 5.62 Mb PL_action_ESM_MSP_2021-2026.pdf

Service de police de la Ville de Québec (SPVQ), du Service de police de la Ville de Laval (SPVL), du Service de police de la Ville de Gatineau (SPVG) et du…

Update : December 2, 2021

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Faits saillants des Règles budgétaires 2024-2025 des Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

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Enquête sur l’accessibilité et la confiance envers le système de justice québécois - Mai 2019

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