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Regle-budgetaire-2020-2021-Universites-aout-2020.pdf

pdf 1.69 Mb Regle-budgetaire-2020-2021-Universites-aout-2020.pdf

en conséquence. mailto:DERU@education.gouv.qc.ca Reddition de comptes Les établissements doivent inclure dans leur rapport sur la performance, déposé dans le…

Update : November 29, 2021

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021

pdf 2.13 Mb Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2020-2021-juillet-2020.pdf

en conséquence. mailto:DERU@education.gouv.qc.ca 50 Reddition de comptes Les établissements doivent inclure dans leur rapport sur la performance, déposé dans…

Update : November 29, 2021

Regle-budgetaire-2020-2021-Universites-aout-2020.pdf

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Update : November 29, 2021

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021

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en conséquence. mailto:DERU@education.gouv.qc.ca 50 Reddition de comptes Les établissements doivent inclure dans leur rapport sur la performance, déposé dans…

Update : November 29, 2021

Tout document créé par ou transmis au MES entre le 1er janvier 2023 et le 10 mai 2024, dans le cadre de la participation de la ministre au Groupe d'action pour l'avenir de la langue française, traitant du financement des universités ou des frais de s

pdf 2.41 Mb 24-98_Diffusion.pdf

application de l’article 34 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, (RLRQ, chapitre…

Update : July 11, 2024

Tout document créé par ou transmis au MES entre le 1er janvier 2023 et le 10 mai 2024, dans le cadre de la participation de la ministre au Groupe d'action pour l'avenir de la langue française, traitant du financement des universités ou des frais de s

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application de l’article 34 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, (RLRQ, chapitre…

Update : July 11, 2024

Tout document concernant l'idée et les modalités de création d'un Institut national de l'éducation ou d'un Institut national d'excellence en éducation depuis 2018 (soit après la publication du Rapport du groupe de travail sur la création d’un ins

pdf 1.64 Mb 23-129_Diffusion.pdf

public du mémoire au Conseil des ministres du Projet de loi no 23, Loi modifiant principalement la Loi sur l’instruction publique et édictant la Loi sur…

Update : August 21, 2023

Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

pdf 10.10 Mb 23-550_Diffusion.pdf

ee.blais@education.gouv.qc.ca mailto:patrick.brunelle@mce.gouv.qc.ca mailto:marie-josee.blais@education.gouv.qc.ca http://www.education.gouv.qc.ca/accueil/…

Update : March 28, 2024

Copie de la directive demandant à certains centres de services scolaires et/ou commissions scolaires de suspendre les acquisitions de mobilier, d’appareillage et d’outillage en lien avec le budget d’investissement, afin de respecter la cible du pla

pdf 820 Kb 24-452_Diffusion.pdf

mailto:PQI@education.gouv.qc.ca Bureau de la sous-ministre Québec 1035, rue De La Chevrotière, 15e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 643-3810…

Update : January 31, 2025

Correspondance du Secrétariat du Québec aux relations canadiennes avec le ministère de l’Enseignement supérieur – Reconnaissance du Collège militaire Royal de Saint-Jean comme établissement d’enseignement de niveau universitaire

pdf 520 Kb 22-239_Diffusion.pdf

canadiennes (SQRC) avec le ministère de l’Enseignement supérieur, dans le cadre de consultations menées en amont du dépôt du projet de loi no 93 visant à…

Update : January 16, 2023

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Tout document concernant l'idée et les modalités de création d'un Institut national de l'éducation ou d'un Institut national d'excellence en éducation depuis 2018 (soit après la publication du Rapport du groupe de travail sur la création d’un ins

Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

Copie de la directive demandant à certains centres de services scolaires et/ou commissions scolaires de suspendre les acquisitions de mobilier, d’appareillage et d’outillage en lien avec le budget d’investissement, afin de respecter la cible du pla

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