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Nombre d’inscrits au programme, le nombre de débutants (nouveaux inscrits) ainsi que le nombre de diplômes émis, selon l'établissement de formation, de 1999 à 2025, pour les programmes suivants: Technique d’hygiène dentaire (111.A0 et 111.B0 si

pdf 656 Kb 25-917_Diffusion.pdf

régional de Lanaudière (940000) Cégep régional de Lanaudière à Terrebonne (940002) 46 79 Cégep de Maisonneuve (916000) Cégep de Maisonneuve (916000) 47 133…

Update : February 19, 2026

Nombre d’inscrits au programme, le nombre de débutants (nouveaux inscrits) ainsi que le nombre de diplômes émis, selon l'établissement de formation, de 1999-2000 à 2024-2025, pour les programmes suivants: Technique d’hygiène dentaire (111.A0 et

pdf 493 Kb 25-916_Diffusion.pdf

762000 Centre de services scolaire de Montréal (762000) 762457 École des métiers de l'horticulture de Montréal (762457) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0…

Update : February 16, 2026

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 586 Kb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-09-2023.pdf

silicium métallique, de ferrosilicium, de boulettes de fer réduit ou de bioxyde de titane (TiO2); • Production de cathodes de cuivre d’une affinerie de…

Update : August 20, 2025

Nombre de plaintes concernant l'ensemble du personnel du CSS de la Pointe-de-l'Île, de 2018 à 2025, avec les motifs de plaintes ou de dénonciation.

pdf 368 Kb 25-838_Diffusion.pdf

documents suivants : Obtenir le nombre de plaintes concernant l'ensemble du personnel du CSS de la Pointe-de- l’Île, de 2018 à 2025, avec les motifs de…

Update : March 2, 2026

Copie du diagnostic organisationnel / analyse climat de travail / enquête, menée par Madame Laeticia Larouche, Ph. D, psy., CRHA et/ou Claude Riverin, CRHA, MBA, Adm. A, Pcc, SICPNL ou toute autre personne de chez MNP, firme mandatée par le Ministère

pdf 0.98 Mb 23-134_Diffusion.pdf

intérêts économiques de l’organisme public ou de la collectivité à l’égard de laquelle il est compétent. 1982, c. 30, a. 21. 35. Un organisme public peut…

Update : November 6, 2023

Demande de délivrance d’une tolérance d’engagement

pdf 790 Kb DTPE_formulaire_tolerance_engagement.pdf

20 Date de début du contrat : Pourcentage de la tâche à temps plein : % Nom de l’employeur (centre de services scolaire, commission scolaire ou établissement…

Update : February 8, 2023

Transactions au Registre foncier

pdf 36 Kb AINFR_50_MFQ_RP_C_Registre_Foncier.pdf

DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : 50 Nom du fichier : Transactions au R…

Update : March 4, 2025

Cancellation of a declaration of family residence

/en/famille-et-soutien-aux-personnes/mariage-union/union-parentale/protection-residence-familiale/cancellation

French). See also Préavis de l’intention de requérir la radiation de l’inscription d’une déclaration de résidence familiale (Version PDF) Préavis de l’intention de requérir la radiation de…

Update : July 8, 2025

Exemptions from differential tuition fees under international agreements

/en/education/study-quebec/financial-assistance-international-students/exemptions-tuition-fees-under-international-agreements

where appropriate, if it has been sent to the Ministère de l’Enseignement supérieur. All requests for exemption must be sent to the Ministère de l’Enseignement supérieur by the official authorities…

Update : February 19, 2026

Demande de révision des résultats d’évaluation de fin de cours - Cours de français à temps complet et à temps partiel

pdf 121 Kb FO_revision_resultats_A0361RR.pdf

Champ de texte 15: Champ de texte 14: Champ de texte 17: Champ de texte 18: Champ de texte 35: Champ de texte 19: Champ de texte 26: Champ de texte 34:…

Update : June 19, 2024

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Nombre d’inscrits au programme, le nombre de débutants (nouveaux inscrits) ainsi que le nombre de diplômes émis, selon l'établissement de formation, de 1999 à 2025, pour les programmes suivants: Technique d’hygiène dentaire (111.A0 et 111.B0 si

Nombre d’inscrits au programme, le nombre de débutants (nouveaux inscrits) ainsi que le nombre de diplômes émis, selon l'établissement de formation, de 1999-2000 à 2024-2025, pour les programmes suivants: Technique d’hygiène dentaire (111.A0 et

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

Nombre de plaintes concernant l'ensemble du personnel du CSS de la Pointe-de-l'Île, de 2018 à 2025, avec les motifs de plaintes ou de dénonciation.

Copie du diagnostic organisationnel / analyse climat de travail / enquête, menée par Madame Laeticia Larouche, Ph. D, psy., CRHA et/ou Claude Riverin, CRHA, MBA, Adm. A, Pcc, SICPNL ou toute autre personne de chez MNP, firme mandatée par le Ministère

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Demande de révision des résultats d’évaluation de fin de cours - Cours de français à temps complet et à temps partiel

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