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moitié des membres en fonction, plus un. Vote des propositions : Toute proposition est résolue par vote à main levée, à moins qu’un scrutin secret ne soit…

de comptes finale Étape 1 — Transmettre une programmation finale Étape 4 — Transmettre la reddition de comptes Étape 2 — Compléter la reddition de comptes…

de comptes finale Étape 1 — Transmettre une programmation finale Étape 4 — Transmettre la reddition de comptes Étape 2 — Compléter la reddition de comptes…

infrastructures, etc. Les besoins en stationnements constituent un défi à relever pour densifier les zones urbaines. Afin que s’amorce un changement, les…

n correspondant à l’un des 10 indicateurs environnementaux Au moins une considération correspondant à l’un des 6 indicateurs sociaux Au moins une…

n correspondant à l’un des 10 indicateurs environnementaux Au moins une considération correspondant à l’un des 6 indicateurs sociaux Au moins une…

ont été déterminés en considérant les tarifs aériens offerts sans aide financière, afin que le coût d’un déplacement vers Montréal ou Québec ou à partir de…

DEVANCEMENT DE LA PRÉPARATION DES COMPTES PUBLICS PLAN D’ACTION 2023-2026 Contexte En mars 2022, le Vérificateur général du Québec a déposé un rapport à…

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électrique : un choix avantageux Le coût d’achat ou de location est plus élevé pour un véhicule électrique que pour un véhicule à essence, ce qui peut…