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apportées au parcours de prise de rendez-vous, telles que l’ajout de contexte pour les outils de lecture d’écran et la bonification de la navigation. La DGTI…

respect de la vie, de la sûreté, de l' intégrité physique et de la liberté de la personne. B.2 Le recours à la force est subordonné à l'existence…

respect de la vie, de la sûreté, de l' intégrité physique et de la liberté de la personne. B.2 Le recours à la force est subordonné à l'existence…

Régie de police de Memphrémagog; • Le Service de police de la Ville de Mont-Tremblant; • Le Service de police de la Ville de Granby; • La Sécurité publique d…

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Ajustements au projet de parc national par le MELCCFP Chemin de la Chapelle et quai de Baie-des-Rochers Dès la création de l’Association pour la conservation…

interprétation juridique de la Loi sur les pesticides, de la Loi sur la qualité de l’environnement ou de leurs règlements. En cas de besoin, il y a lieu de…

le cadre de la consultation publique de la Commission de la sécurité publique de l’agglomération de Montréal au sujet de la politique sur les interpellations…

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manger, de s’habil- ler, de se déplacer et même de penser, passant de la lance pour chasser à l’arme à feu, de la fourrure au tissu, de la calèche à la…