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15 : Nombre de demandes de soutien à un projet de plein air Source : données ministérielles (DSLAP). Le nombre de demandes de soutien a progressivement…

articles 66, 67, 67.1, 67.2, 68 et 68.1 OBJET DE LA COMMUNICATION : Informer la Commission de la santé et de la sécurité du travail de la survenance d'un…

articles 66, 67, 67.1, 67.2, 68 et 68.1 OBJET DE LA COMMUNICATION : Informer la Commission de la santé et de la sécurité du travail de la survenance d'un…

un délai de soixante (60) jours suivant la date de l’avis de résiliation. Ministère de la Famille 19 Si l’examen de la reddition de comptes finale de…

un délai de soixante (60) jours suivant la date de l’avis de résiliation. Ministère de la Famille 19 Si l’examen de la reddition de comptes finale de…

moins de 30 % de la subvention de fonctionnement de 2023-2024 : 50 % du coût du projet retenu (maximum 12 500 $); - Surplus cumulés de 30 % à moins de 50 % …

valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 Page 5 3.3 De mettre en place différentes mesures visant à atteindre et maintenir le seuil…

valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 Page 5 3.3 De mettre en place différentes mesures visant à atteindre et maintenir le seuil…

devez inscrire le nombre de jours et d’heures de travail par semaine ainsi que le salaire brut de l’emploi offert. Inscrivez le nombre de jours de congés…

Compilation de la Direction de la recherche. Famille ayant au moins : * un enfant de moins de 16 ans; ** deux enfants de moins de 16 ans; *** trois enfants …