Search results

Registre sur les drones, par établissement, depuis 2018

pdf 612 Kb 2025-10658.pdf

OBJET: Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…

Update : March 26, 2025

Toutes les communications, rapports, courriels et autres documents échangés entre le ministère de l'Éducation et/ou le cabinet du ministre de l'Éducation et le centre de services scolaire de Montréal (CSSDM), relatifs aux agissements problématiques

pdf 2.54 Mb 24-466_Diffusion.pdf

par votre demande relèvent davantage de la compétence d’un autre organisme public, soit le Centre de service scolaire de Montréal. Suivant l’article 48 de la…

Update : February 19, 2025

2023-087 - Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 2018

pdf 17.30 Mb DAI_2023-087_interventions_ovt_iles-de-la-madeleine.pdf

50 personnes Votre -.: ,. gouvernement Québec :::: Pause Votre • ..f,. gouvernement Québec :::: 5. Échange avec les élus municipaux Tous Votre • ..f,.…

Update : August 18, 2023

2023-087 – Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 201

pdf 17.30 Mb DAI_2023-087_interventions_ovt_iles-de-la-madeleine.pdf

50 personnes Votre -.: ,. gouvernement Québec :::: Pause Votre • ..f,. gouvernement Québec :::: 5. Échange avec les élus municipaux Tous Votre • ..f,.…

Update : August 18, 2023

Programme d'aide financière d’urgence (AFU) - BSM-2025-005156

pdf 9.75 Mb DAI_no_BSM-2025-005156.pdf

pied de ce service. Votre appréciation de l’aide financière d’urgence et de votre expérience de celle-ci sont essentielles pour permettre au ministère…

Update : June 23, 2025

1088 - Recommandation relative aux formes de soutien requises

pdf 820 Kb 1088-recommandation-2025-2026.pdf

rue De La Chevrotière Québec (Québec) G1R 5A5 25-1316 (25-05) http://www.Quebec.ca/aide-financiere-aux-etudes http://www.Quebec.ca/aide-financiere-aux-etudes…

Update : August 14, 2025

Pour l’année scolaire 2021-2022 / Par année depuis 2018-2019 : Diverses information sur les tolérances d’engagement octroyées et les brevets d’enseignement octroyés à des finissants ou non finissants d’universités

pdf 623 Kb 22-422_Diffusion.pdf

: https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-informat…

Update : February 20, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 181 Kb 202402-57_DE.pdf

l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 12 février 2024. La recherche a permis de repérer un document…

Update : March 14, 2024

Pour l’année scolaire 2021-2022 / Par année depuis 2018-2019 : Diverses information sur les tolérances d’engagement octroyées et les brevets d’enseignement octroyés à des finissants ou non finissants d’universités

pdf 623 Kb 22-422_Diffusion.pdf

: https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-informat…

Update : February 20, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 181 Kb 202402-57_DE.pdf

l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 12 février 2024. La recherche a permis de repérer un document…

Update : March 14, 2024

Search results

Filters

Registre sur les drones, par établissement, depuis 2018

Toutes les communications, rapports, courriels et autres documents échangés entre le ministère de l'Éducation et/ou le cabinet du ministre de l'Éducation et le centre de services scolaire de Montréal (CSSDM), relatifs aux agissements problématiques

2023-087 - Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 2018

2023-087 – Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 201

Programme d'aide financière d’urgence (AFU) - BSM-2025-005156

1088 - Recommandation relative aux formes de soutien requises

Pour l’année scolaire 2021-2022 / Par année depuis 2018-2019 : Diverses information sur les tolérances d’engagement octroyées et les brevets d’enseignement octroyés à des finissants ou non finissants d’universités

Note de service - Planification des activités publiques

Pour l’année scolaire 2021-2022 / Par année depuis 2018-2019 : Diverses information sur les tolérances d’engagement octroyées et les brevets d’enseignement octroyés à des finissants ou non finissants d’universités

Note de service - Planification des activités publiques

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca