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caractère sexuel. Les bâtiments et les caractéristiques de certains aménagements du campus peuvent devenir des repères. Il en va de même des œuvres d’art…

entrent en vigueur avant la fin de l’intervention. 3 ans (validité de l’avis d’intervention) Le conseil de la MRC ou de la CM doit, dans les 120 jours qui…

serrurerie, de systèmes électroniques de sécurité, de convoyage, de biens, de valeur et de service-conseil en sécurité. Le Bureau de la sécurité privée (BSP)…

communications d’un ou de plusieurs membres du Conseil exécutif à un ou à plusieurs autres membres de ce conseil, au Conseil exécutif lui-même, au Conseil du…

communications d’un ou de plusieurs membres du Conseil exécutif à un ou à plusieurs autres membres de ce conseil, au Conseil exécutif lui-même, au Conseil du…

la Famille c) Une déclaration de la municipalité ou du conseil de bande dûment signée (ex. : lettre, résolution du conseil municipal ou du conseil de bande,…

la Famille c) Une déclaration de la municipalité ou du conseil de bande dûment signée (ex. : lettre, résolution du conseil municipal ou du conseil de bande,…

Mme Josée Méthot Présidente‐directrice générale Conseil québécois du commerce de détail (CQCD) Mme Françoise Pâquet Directrice des relations gouvernementales…

Mme Josée Méthot Présidente‐directrice générale Conseil québécois du commerce de détail (CQCD) Mme Françoise Pâquet Directrice des relations gouvernementales…

n'est pas requis . Section VIII Danger imminent menaçant un bâtiment municipal 94. Lorsqu'un danger imminent menace un bâtiment municipal, une aide…