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TOTAL 4 744 892,70 9 192 093,77 0,00 0,00 13 936 986,47 0,00 Initiales Page 2 de 2 2-Formulaire_02 Rapport 3-Formulaire_03 Rapport 4-MEQ_Annexe_1_Février BC…

d’engagements déclarés 1 −−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−− * Ce formulaire doit être rempli et transmis même en l’absence…

de soumissions ne soit fixé, dans le cas d’un appel d’offres public; ▪ Le formulaire du contrat, s’il y a lieu; ▪ Le formulaire de la police de garantie; ▪…

12 de l’annexe L ou ligne 130 du formulaire TP-80) ligne 5 - Revenus nets liés aux activités de garde subventionnées (ligne 22 de l’annexe L ou ligne 264 du …

12 de l’annexe L ou ligne 130 du formulaire TP-80) ligne 5 - Revenus nets liés aux activités de garde subventionnées (ligne 22 de l’annexe L ou ligne 264 du …

12 de l’annexe L ou ligne 130 du formulaire TP-80) ligne 5 - Revenus nets liés aux activités de garde subventionnées (ligne 22 de l’annexe L ou ligne 264 du …

d’engagements déclarés 4 −−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−− * Ce formulaire doit être rempli et transmis même en l’absence…

12 de l’annexe L ou ligne 130 du formulaire TP-80) ligne 5 - Revenus nets liés aux activités de garde subventionnées (ligne 22 de l’annexe L ou ligne 264 du …

2026-02-04 Montréal CAP - Formulaire 3: Liste des contrats publiés au SEAO avec dépenses supplémentaires et/ou information finale Période du 2026-02-01 au…

financières et contractuelles Nombre de pages jointes 2 Nombre total d’engagements déclarés 6 * Ce formulaire doit être rempli et transmis même en l’absence…