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Budget alloué pour certaines rénovations et améliorations dans les écoles, comme par exemple l'installation d'air climatisé dans les écoles des régions.

pdf 367 Kb 25-428_Diffusion.pdf

responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 2 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/ca…

Update : October 14, 2025

2025-078 – Divers renseignements concernant les effectifs du Ministère

pdf 250 Kb DAI_2025-078_effectifs_mamh.pdf

pas le droit d’accès à un document diffusé conformément à l’article 16.1. …3 https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/affaires-municipales/publicati…

Update : October 20, 2025

Demande d'accès à l'information

pdf 201 Kb decision_F2025102.pdf

invoquons à l’appui de notre décision les articles 13 et 15 de la Loi sur l’accès. …2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/famille/public…

Update : November 5, 2025

Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'Information

pdf 464 Kb decision_F2025193.pdf

sous-ministre et du secrétariat général. N/Réf. : 2025-2026-193 425, rue Jacques-Parizeau, 4e étage Québec (Québec) G1R 4Z1 Téléphone : 418 528-7100, poste…

Update : February 25, 2026

Rapport annuel de gestion 2024-2025 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

pdf 9.66 Mb RA-rapport-annuel-gestion-2024-2025-MRIF.pdf

présentés par nombre de jours totaux par catégorie et non par nombre moyen de jours. Nous les avons changés par souci de cohérence avec le RAG 2024-2025. 35.…

Update : October 7, 2025

Guide à l’intention du milieu municipal pour l’établissement d’une préparation adaptée aux inondations – Version 1.0

pdf 1.15 Mb GUI_preparer_reponse_sinistres_inondation_22-02-07_2.pdf

https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/securite-civile/soutien-partenaires/ https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/securite-civile/sout…

Update : March 15, 2022

Guide à l’intention du milieu municipal pour l’établissement d’une préparation adaptée aux inondations – Version 1.0

pdf 1.15 Mb GUI_preparer_reponse_sinistres_inondation_22-02-07_2.pdf

https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/securite-civile/soutien-partenaires/ https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/securite-civile/sout…

Update : March 15, 2022

2023-216 - Documents concernant le Règlement numéro 208-16 - Sainte-Christine-d'Auvergne

pdf 13.85 Mb DAI_2023-216_sainte_christine_auvergne_.pdf

Sainte-Christine-d'Auvergne (Québec) G0A 1A0 Tél. : 418 329-3304 poste 101 Courriel : direction@sca.quebec Conformément à l’article 51 de la Loi, nous…

Update : April 4, 2024

2024-023 – Rapport financier annuel et documents en vertu de l’article 136 de la Loi sur les sociétés de transport en commun, RLRQ, c. S-30.01 – Partie 1

pdf 273 Kb DAI_2024-023_rapport_financier_rlrq_partie_1.pdf

ces documents sont disponibles, pour les années 2016 et suivantes, sur Québec.ca. …2 https://www.quebec.ca/gouvernement/gestion-municipale/finances-fiscalite…

Update : June 3, 2024

2024-023 – Rapport financier annuel et documents en vertu de l’article 136 de la Loi sur les sociétés de transport en commun, RLRQ, c. S-30.01 – Partie 1

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ces documents sont disponibles, pour les années 2016 et suivantes, sur Québec.ca. …2 https://www.quebec.ca/gouvernement/gestion-municipale/finances-fiscalite…

Update : June 3, 2024

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