Search results

Exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région mis en place en 2023 (tout rapport budgétaire annuel incluant les détails des montants exacts alloués aux universités en 2023-2024 et 2024-2025 et docume

pdf 288 Kb 25-569_Diffusion-Amendee.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Qu…

Update : March 5, 2026

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi sur la performance environnementale des bâtiments et modifiant diverses dispositions en matière de transition énergétique

pdf 920 Kb air-performance-environnementale-batiment-2023.pdf

Déclaration de la consommation énergétique 2024 2025 Vérification des données par une tierce partie 2025 2025 Audit énergétique par une tierce partie 2025…

Update : August 20, 2025

Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2023

pdf 3.88 Mb AUTFR_lepointNov2023.pdf

millions de dollars en 2024-2025 et 1,1 milliard de dollars en 2025-2026. TABLEAU D.4 Révisions du cadre financier depuis mars 2023 (en millions de dollars)…

Update : October 30, 2024

Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2023

pdf 3.88 Mb AUTFR_lepointNov2023.pdf

millions de dollars en 2024-2025 et 1,1 milliard de dollars en 2025-2026. TABLEAU D.4 Révisions du cadre financier depuis mars 2023 (en millions de dollars)…

Update : October 30, 2024

Fonds régions et ruralité - Volet Rayonnement régional - Sous-volet - Priorités régionales - Guide à l'intention des demandeurs

pdf 591 Kb GUI_demandeur_frr1_priorites_regionales.pdf

suivante : Québec.ca/gouv/affaires-municipales-habitation. ISBN : 978-2-555-03272-9 (PDF) ISBN : 978-2-555-01421-3 (PDF, version 2025) Dépôt légal,…

Update : March 10, 2026

societe-canadienne-du-cancer_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 292 Kb societe-canadienne-du-cancer_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

raynaud@cancer.ca https://consultation.quebec.ca/processes/prevention-sante https://www.cmaj.ca/content/196/24/E836…

Update : September 22, 2025

Liste des causes criminelles ouvertes et comportant au moins un chef d'infraction en lien avec la fraude - BSM-2026-005685

pdf 6.45 Mb DAI_no_BSM-2026-005685.pdf

1 2025-06-26 2025-04-23 299250423005 342(1)c)e), 402.2(1)(5)a) 79 110-01-004947-250 1 2025-06-26 2025-04-23 299250423006 334b)i), 354(1) 355b)i), 380(1)b)i)…

Update : March 3, 2026

Certification des allocations budgétaires de chaque CSS et CS pour l'année 2024-2025; au bilan 5 si disponible, ou sinon au bilan 4, en document MS Excel

pdf 329 Kb 25-1046_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 13…

Update : March 23, 2026

Diverses informations sur les coûts et décisions des phases 2 et 3 du projet de reconstruction de l’Académie De Roberval (CSSDM)

pdf 1.00 Mb 25-784_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Qu…

Update : March 6, 2026

Rapports SIFU pour l'année 2024-2025 pour l'ensemble des universités québécoises en format Excel.

pdf 284 Kb 25-1018_Diffusion.pdf

Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 16 mars…

Update : March 24, 2026

Search results

Filters

Exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région mis en place en 2023 (tout rapport budgétaire annuel incluant les détails des montants exacts alloués aux universités en 2023-2024 et 2024-2025 et docume

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi sur la performance environnementale des bâtiments et modifiant diverses dispositions en matière de transition énergétique

Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2023

Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2023

Fonds régions et ruralité - Volet Rayonnement régional - Sous-volet - Priorités régionales - Guide à l'intention des demandeurs

societe-canadienne-du-cancer_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

Liste des causes criminelles ouvertes et comportant au moins un chef d'infraction en lien avec la fraude - BSM-2026-005685

Certification des allocations budgétaires de chaque CSS et CS pour l'année 2024-2025; au bilan 5 si disponible, ou sinon au bilan 4, en document MS Excel

Diverses informations sur les coûts et décisions des phases 2 et 3 du projet de reconstruction de l’Académie De Roberval (CSSDM)

Rapports SIFU pour l'année 2024-2025 pour l'ensemble des universités québécoises en format Excel.

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca