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2023-181 – Argumentaire soumis par la MRC des Chenaux au MAMH à l'appui à la demande d'avis concernant un règlement soumis dans le cadre de la construction du nouveau pont de la Batiscan (route 138). Également, plan de zones inondables, de niveaux d

pdf 2.62 Mb DAI_2023-181_mrc_chenaux_construction_pont_batiscan.pdf

l’exécutif (chapitre E‐18), ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c.…

Update : February 26, 2024

Copie de courriel contenant les termes « LGBT, identité de genre, non binaire, gai, gay, queer ou homo » envoyé ou reçu par les personnes suivantes : Johanne Pelletier, Simon Fortin, Louis-Pierre Ducharme, Pascal D’Astous et Anne Rochette, pour la

pdf 905 Kb 23-528_Diffusion.pdf

l’exécutif (chapitre E‐18), ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c.…

Update : March 1, 2024

2402054-445-document.pdf

pdf 8.68 Mb 2402054-445-document.pdf

représentants proviennent des milieux suivants : Culturel Muséal Éducatif Touristique Académique Municipal Entrepreneurial Autochtone Communautaire…

Update : March 18, 2024

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de février 2025

pdf 1.19 Mb LIS_engagements_fevrier_2025.pdf

TAXES ET SOUTIEN AUX MUNICIPALITÉS (SUBVENTION NORMÉE) Activité: Aide financière au regroupement municipal Aide financière pour le regroupement de la Ville…

Update : March 12, 2025

Programme d'infrastructures pour les bâtiments municipaux (PRABAM) – Instructions aux municipalités et aux auditeurs relatives à la reddition de comptes finales devant faire l'objet d'une mission de procédures convenues

pdf 519 Kb PRABAM_instructions_auditeurs_municipalites.pdf

directeur général de la reddition de comptes finale, amendée s’il y a lieu; 3. la Résolution du conseil municipal entérinant et confirmant la réalisation des…

Update : November 29, 2024

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus

pdf 484 Kb Engagements_2025-01-MCC.pdf

pour la mise en oeuvre de l'entente dans le cadre du programme Ententes de développement culturel municipal et régional. Activité : Aide aux projets…

Update : February 14, 2025

Programme d’aide financière pour la formation des pompiers et des pompières

pdf 477 Kb programme-pompier_20_juin_2024.pdf

En effet, le Règlement sur les conditions pour exercer au sein d’un service de sécurité incendie municipal (RLRQ, chapitre S-3.4, r. 1) (ci-après « le…

Update : July 4, 2024

Rapport d’incendie DSI-2003 - Code 16 : Feu limité au bâtiment d’origine (différent du code 15)

pdf 1.80 Mb rapport_incendie_code_16.pdf

propre réseau 9-1-1 03 – Système d’alarme incendie transmettant un signal codé au service d’incendie municipal 04 – Radio, téléavertisseur 05 – Transmission…

Update : June 16, 2021

Rapport d’incendie DSI-2003 - Code 17 : Feu propagé à au moins un autre bâtiment

pdf 1.77 Mb rapport_incendie_code_17.pdf

propre réseau 9-1-1 03 – Système d’alarme incendie transmettant un signal codé au service d’incendie municipal 04 – Radio, téléavertisseur 05 – Transmission…

Update : June 16, 2021

Reseau_Environnement.pdf

pdf 261 Kb Reseau_Environnement.pdf

essentiel de : (1) développer des mécanismes de financement pé- rennes, combinant l’autofinancement municipal et le soutien des gouvernements, selon une…

Update : January 26, 2026

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2023-181 – Argumentaire soumis par la MRC des Chenaux au MAMH à l'appui à la demande d'avis concernant un règlement soumis dans le cadre de la construction du nouveau pont de la Batiscan (route 138). Également, plan de zones inondables, de niveaux d

Copie de courriel contenant les termes « LGBT, identité de genre, non binaire, gai, gay, queer ou homo » envoyé ou reçu par les personnes suivantes : Johanne Pelletier, Simon Fortin, Louis-Pierre Ducharme, Pascal D’Astous et Anne Rochette, pour la

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Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de février 2025

Programme d'infrastructures pour les bâtiments municipaux (PRABAM) – Instructions aux municipalités et aux auditeurs relatives à la reddition de comptes finales devant faire l'objet d'une mission de procédures convenues

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus

Programme d’aide financière pour la formation des pompiers et des pompières

Rapport d’incendie DSI-2003 - Code 16 : Feu limité au bâtiment d’origine (différent du code 15)

Rapport d’incendie DSI-2003 - Code 17 : Feu propagé à au moins un autre bâtiment

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