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Deux règles budgétaires distinctes seront produites pour l’exercice financier 2003-2004 de sorte à dissocier le programme de financement global des immobilisations des autres programmes de financement des centres de la petite enfance (CPE)

pdf 85 Kb FS-RO-CPE-Garderies-2021-2022.pdf

ordonnée par la Direction générale de la santé publique doivent être inscrits dans le tableau 3A à titre de jours de fermeture attribuables à la COVID-19.…

Update : September 24, 2024

Copie de courriel contenant les termes « LGBT, identité de genre, non binaire, gai, gay, queer ou homo » envoyé ou reçu par les personnes suivantes : Johanne Pelletier, Simon Fortin, Louis-Pierre Ducharme, Pascal D’Astous et Anne Rochette, pour la

pdf 905 Kb 23-528_Diffusion.pdf

Anne (en copie) confirme que la réponse à la demande de Laurie doit également être consolidée dans la fiche en cours d’élaboration sous la…

Update : March 1, 2024

Copie de courriel contenant les termes « LGBT, identité de genre, non binaire, gai, gay, queer ou homo » envoyé ou reçu par les personnes suivantes : Johanne Pelletier, Simon Fortin, Louis-Pierre Ducharme, Pascal D’Astous et Anne Rochette, pour la

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Anne (en copie) confirme que la réponse à la demande de Laurie doit également être consolidée dans la fiche en cours d’élaboration sous la…

Update : March 1, 2024

Programme de soutien financier aux activités de halte-garderie communautaires - Cadre normatif

pdf 434 Kb Programme-halte-garderie-communautaires.pdf

preuve de la tenue de l’assemblée générale annuelle. Les éléments suivants seront considérés dans l’analyse d’une nouvelle demande de soutien financier : ▪ …

Update : February 15, 2023

Toutes les communications (lettres, courriels, textos, missives, etc.) entre la ministre de l’Enseignement supérieur, Pascale Déry, et toutes les universités québécoises portant sur les sujets des campements propalestiniens, des manifestations pro

pdf 511 Kb 24-277_Diffusion.pdf

raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou la sécurité de la personne concernée; 5° à une personne qui est autorisée par la…

Update : November 19, 2024

Divers documents (échanges, rapport, enquête, congés maladie, etc.) concernant la gestion des ressources humaines au sein du CSS des Phares de 2020 à 2023

pdf 636 Kb 24-510_Diffusion.pdf

raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou la sécurité de la personne concernée; 5° à une personne qui est autorisée par la…

Update : January 6, 2025

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.34 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pdf

problématiques particulières à la région : favoriser l’accès à la formation universitaire, retenir davantage de jeunes dans la région de la Gaspésie-…

Update : May 18, 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.34 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pdf

problématiques particulières à la région : favoriser l’accès à la formation universitaire, retenir davantage de jeunes dans la région de la Gaspésie-…

Update : May 18, 2022

Le Bioalimentaire économique - Bilan de l'année 2021

pdf 3.94 Mb BU_Bioalimentaireeconomique_Bilan2021_MAPAQ.pdf

touristes20 et l’accroissement de la population ont contribué à la vigueur de la demande alimentaire. Le tableau suivant présente la répartition de la valeur…

Update : September 24, 2025

Décision de la demande 2025-2026.269

pdf 179 Kb 2025-2026-269-Decision.pdf

en itinérance, incluant : • La liste complète des membres actuels et passés de la Table, incluant pour chacun : • Le nom du représentant ; • Le titre ou la …

Update : December 5, 2025

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Deux règles budgétaires distinctes seront produites pour l’exercice financier 2003-2004 de sorte à dissocier le programme de financement global des immobilisations des autres programmes de financement des centres de la petite enfance (CPE)

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Copie de courriel contenant les termes « LGBT, identité de genre, non binaire, gai, gay, queer ou homo » envoyé ou reçu par les personnes suivantes : Johanne Pelletier, Simon Fortin, Louis-Pierre Ducharme, Pascal D’Astous et Anne Rochette, pour la

Programme de soutien financier aux activités de halte-garderie communautaires - Cadre normatif

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Divers documents (échanges, rapport, enquête, congés maladie, etc.) concernant la gestion des ressources humaines au sein du CSS des Phares de 2020 à 2023

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

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Le Bioalimentaire économique - Bilan de l'année 2021

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