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Rapport annuel de gestion 2017-2018 du ministère de la Famille

pdf 5.16 Mb MFA_rag_2017-2018.pdf

misé sur le développement des services en ligne, sur le regroupement de certains formulaires et sur l’accès à des formulaires en format PDF dynamique. Entre…
Update : March 7, 2019
Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 714 Kb RB-BC-2021-2022.pdf

demande ne sera acceptée par le Ministère. Pour ce faire, le BC doit faire parvenir au Ministère le formulaire de demande de révision disponible sur son site…
Update : September 24, 2024
Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 630 Kb RB-BC-RSGE-2022-2023.pdf

demande ne sera acceptée par le Ministère. Pour ce faire, le BC doit faire parvenir au Ministère le formulaire de demande de révision disponible sur son site…
Update : September 24, 2024
Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 862 Kb ReglesBudg_2024-2025_BC-RSGE.pdf

demande ne sera acceptée par le Ministère. Pour ce faire, le BC doit faire parvenir au Ministère le formulaire de demande de révision disponible sur son site…
Update : September 24, 2024
Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 630 Kb RB-BC-RSGE-2022-2023.pdf

demande ne sera acceptée par le Ministère. Pour ce faire, le BC doit faire parvenir au Ministère le formulaire de demande de révision disponible sur son site…
Update : September 24, 2024
Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 864 Kb ReglesBudg_2024-2025_BC-RSGE.pdf

demande ne sera acceptée par le Ministère. Pour ce faire, le BC doit faire parvenir au Ministère le formulaire de demande de révision disponible sur son site…
Update : November 20, 2024
27826.pdf

pdf 4.11 Mb 27826.pdf

L’ORGANISME PUBLIC Avant la signature du contrat de gré à gré, tout CONTRACTANT doit produire le formulaire « Déclaration concernant les activités de…
Update : November 5, 2024
Administration, organisation et fonctionnement du Centre de services scolaire de Montréal et de l'école Bedford - Rapport d'enquête

pdf 5.49 Mb Rapport-enquete-Bedford.pdf

le formulaire T-148 sera présenté. 242. Au cours de cette rencontre, la direction devra identifier avec l’enseignant : - les cibles qui correspondent aux…
Update : October 10, 2024
Administration, organisation et fonctionnement du Centre de services scolaire de Montréal et de l'école Bedford - Rapport d'enquête

pdf 5.49 Mb Rapport-enquete-Bedford.pdf

le formulaire T-148 sera présenté. 242. Au cours de cette rencontre, la direction devra identifier avec l’enseignant : - les cibles qui correspondent aux…
Update : February 20, 2025
Rapport d’évaluation - Stratégie d’intervention violences sexuelles

pdf 1.30 Mb Rapport-Violences-sexuel.pdf

services. C’est pourquoi il y a eu une refonte du formulaire en 2018-2019 (formulaire CollecteInfo). Pour l’an 2 (2018-2019), malgré l’amélioration du …
Update : March 6, 2024