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Recouvrement de sommes auprès d’une personne physique – BSM-2025-005436

pdf 172 Kb DAI_no_BSM-2025-005436.pdf

recours. https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/services-correctionnels/suivi-des-personnes-contrevenantes-dans-la-communaute/trouver-bureau-proba…

Update : September 29, 2025

Depuis les 5 dernières années, le nombre d'absence maladie de plus d'une semaine, le nombre de départ volontaire et involontaire, cible d'heures rémunérées pour la dernière année financière et celle en cours telle que fixée par le Conseil du Tr

pdf 862 Kb 2025-10023.pdf

OBJET: Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…

Update : February 19, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 4.75 Mb 202408-21_DE.pdf

l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 13 août 2024. La recherche a permis de repérer des documents…

Update : September 10, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

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l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 13 août 2024. La recherche a permis de repérer des documents…

Update : September 10, 2024

Les 48 rapports financiers annuels 2023-2024 des cégeps publics du Québec en format EXCEL protégé (non éditable).

pdf 239 Kb 25-52_Diffusion.pdf

ci-annexé les documents pouvant répondre à votre demande. Également, pour votre information, ces rapports sont diffusés sur le Web à l’adresse suivante :…

Update : May 16, 2025

Guide à l’intention du demandeur de places subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 655 Kb ADP-continu-lot11-guide.pdf

« Non ». https://www.quebec.ca/entreprises-et-travailleurs-autonomes/obtenir-renseignements-entreprise/recherche-registre-entreprises/acceder-registre-entrep…

Update : November 7, 2024

Documents concernant les missions de la ministre Christine Fréchette à Davos et à Munich, du 19 au 25 janvier 2025 et du ministre Christopher Skeete à Paris, du 23 au 26 novembre 2025

pdf 7.35 Mb DA-Documents-missions-ministres-2025-MRIF-20251212-005.pdf

Silverman Daniel.Silverman@invest-quebec.com Hafida Lounis Hafida.Lounis@invest-quebec.com Mylène Alotto Mylene.Alotto@invest-quebec.com Elise Roy 2…

Update : January 19, 2026

23259.pdf

pdf 2.08 Mb 23259.pdf

est une membre de votre famille d’accueil Si ce n’est pas le cas: L’original d’une nouvelle déclaration d’autorité parentale avec toutes les informations…

Update : October 19, 2022

Nombre d'agents des services correctionnels qui ont quitté : congédiés, démissionnés, retraite, etc. Nombre de drones interceptés et liste des objets saisis dans les établissements de détention et/ou suivant une interception de drones

pdf 2.37 Mb 2024-12912.pdf

OBJET: Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…

Update : October 1, 2024

Nombre d'agents des services correctionnels qui ont quitté : congédiés, démissionnés, retraite, etc. Nombre de drones interceptés et liste des objets saisis dans les établissements de détention et/ou suivant une interception de drones

pdf 2.37 Mb 2024-12912.pdf

OBJET: Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…

Update : October 1, 2024

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Recouvrement de sommes auprès d’une personne physique – BSM-2025-005436

Depuis les 5 dernières années, le nombre d'absence maladie de plus d'une semaine, le nombre de départ volontaire et involontaire, cible d'heures rémunérées pour la dernière année financière et celle en cours telle que fixée par le Conseil du Tr

Note de service - Planification des activités publiques

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Les 48 rapports financiers annuels 2023-2024 des cégeps publics du Québec en format EXCEL protégé (non éditable).

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Documents concernant les missions de la ministre Christine Fréchette à Davos et à Munich, du 19 au 25 janvier 2025 et du ministre Christopher Skeete à Paris, du 23 au 26 novembre 2025

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Nombre d'agents des services correctionnels qui ont quitté : congédiés, démissionnés, retraite, etc. Nombre de drones interceptés et liste des objets saisis dans les établissements de détention et/ou suivant une interception de drones

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