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Projet pilote sur l'adoption de mécanismes de traçabilité des minéraux pour batteries

pdf 9.59 Mb RA_Tracabilite_PropulsionQc_MERN.pdf

électriques et intelligents du Québec catalyse tous les acteurs de la filière autour de projets concertés ayant pour objectif de positionner le Québec parmi…

Update : September 13, 2022

TNCDC.pdf

pdf 824 Kb TNCDC.pdf

NATIONALE DES CORPORATIONS DE DÉVELOPPEMENT COMMUNAUTAIRE (TNCDC) La TNCDC est un réseau national ayant pour mission de regrouper les CDC du Québec et de les…

Update : January 20, 2026

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

pdf 1.52 Mb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-07-2021.pdf

d) Resserrement de la soustraction liée à l’autorisation générale, en la limitant aux cours d’eau ayant déjà fait l’objet d’un aménagement (alinéa 1, par. 6)…

Update : August 20, 2025

Nombre d'audiences en matière civile, pénale et criminelle (2018-2023) - BSM-2024-003793

pdf 1.37 Mb DAI_no_BSM-2024-003793.pdf

je souhaite obtenir le nombre d’audiences (matière civile, matière pénale et matière criminelle) ayant eu lieu pour les années 2018, 2019, 2020, 2021, 2022…

Update : April 2, 2024

Nombre d'audiences en matière civile, pénale et criminelle (2018-2023) - BSM-2024-003793

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je souhaite obtenir le nombre d’audiences (matière civile, matière pénale et matière criminelle) ayant eu lieu pour les années 2018, 2019, 2020, 2021, 2022…

Update : April 2, 2024

Obligations liées à la mise hors service d'immobilisations

pdf 299 Kb obligations_hors_service_immobilisations.pdf

futurs seront abandonnés; - il est possible de procéder à une estimation raisonnable du montant en cause. L'obligation juridique établit clairement un…

Update : November 11, 2022

BU_BioClips_Vol33_no26_MAPAQ.pdf

pdf 393 Kb BU_BioClips_Vol33_no26_MAPAQ.pdf

forte volatilité des prix – une situation qui rappelle les sommets de 2008 et de 2012, même si les causes diffèrent. Malgré ce contexte instable, la…

Update : November 12, 2025

Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2021

pdf 590 Kb stats_violence_conjugale_2021.pdf

mentale des femmes sont largement documentés et sans équivoque. Entre autres, on note chez les femmes ayant vécu une expérience de violence conjugale un taux…

Update : April 28, 2023

Violence conjugale en 2021

pdf 600 Kb stats_violence_conjugale_2021_3.pdf

mentale des femmes sont largement documentés et sans équivoque. Entre autres, on note chez les femmes ayant vécu une expérience de violence conjugale un taux…

Update : May 2, 2023

Violence conjugale en 2021

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mentale des femmes sont largement documentés et sans équivoque. Entre autres, on note chez les femmes ayant vécu une expérience de violence conjugale un taux…

Update : May 2, 2023

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