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fonctionnalités de sondage, de consultation, de test et d’analyse sur des sujets d’intérêt pour la société québécoise. Les choix de mise en œuvre ou…

son président en vue, notamment : • de préparer annuellement le budget de dépenses, en tenant compte des particularités de chacun des ministères et…

présidente en vue, notamment : • de préparer annuellement le budget de dépenses, en tenant compte des particularités de chacun des ministères et organismes, …

la date de dépôt de la demande et celle de la confirmation de l’aide financière ne garantit, en aucun cas, une obligation pour le Ministère de donner une…

structurées de manière différente de la loi québécoise, il est pertinent de mentionner que le régulateur fédéral prévoit dépenser plus de 115 M$ en 2025-2026…

L'excédent (déficit) de l'exercice à la page S7 ligne 25 est de $ . L Le taux global de taxation réel de 2017 à la page S33 ligne 14 est de $ . OU…

programmes d'accès sont offerts en éducation, en service social, en nursing, en génie, en préparation aux études en art dentaire et en sciences de la…

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les personnes en situation de handicap. Définition du loisir et reconnaissance de son droit1 : Le loisir est un droit en vertu de l’article 24 de la…

volet (en années) 45 DMERCA de l'ancien volet (en années) 46 Espérance de vie des participants (retraités et actifs) de l'ancien volet (en années)…