Search results

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE AIDE FINANCIÈRE - PRÊTS ET…

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE AIDE FINANCIÈRE - PRÊTS ET…

à temps plein). 1.2. Indexation : Instaurer une indexation annuelle pour tous les programmes de subvention en soutien à la mission globale. Que celle-ci soit…

responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/SD/mc p. j. 3 Originale signée Indicateur de subvention du réseau Nom de l'organisme responsable…

terrains non bâtis ; d’adopter un programme de réhabilitation de l'environnement et d’accorder une subvention pour des travaux relatifs à un immeuble…

terrains non bâtis ; d’adopter un programme de réhabilitation de l'environnement et d’accorder une subvention pour des travaux relatifs à un immeuble…

soutien aux personnes victimes d’infractions criminelles; • les subventions accordées par le ministre dans le cadre du Programme de subvention pour favoriser…

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…

que les subventions versées au personnel soignant seront retirées graduellement. Pendant la première année, pour les RPA de 149 unités ou moins, cette …