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La pandémie a exacerbé le fait que l’aménagement est important et a un rôle pour combattre les changements climatiques. L’aménagement du territoire est…

vivaient déjà dans les villes ont récemment acquis un statut grâce aux changements de la Loi sur les Indiens (plusieurs changements ont été apportés à cette…

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sur le PUIT, veuillez contacter la Direction des infrastructures aux collectivités en adressant un courriel à l’adresse ci-dessous : Courriel :…

des infrastructures (PFI) Bureau d’accélération de projets 2e 2e instance N’hésitez pas à vous adresser par courriel à la directrice ou au directeur…

avril 2025, visant à obtenir « toutes les communications et documents concernant les réflexions et changements apportés à la suite de la décision de la Cour…

(30) jours suivant la date de la présente lettre. Vous trouverez de plus amples informations à l'adresse suivante:…

a fait l’objet d’une mutation alors qu’elle était sous le RQAP, en indiquant les raisons de ce changement. À cet égard, nous vous transmettons une partie des…

a fait l’objet d’une mutation alors qu’elle était sous le RQAP, en indiquant les raisons de ce changement. À cet égard, nous vous transmettons une partie des…

1618 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 3 avril 2024, 156e année, no 14 Partie 2 les changements nécessaires en santé du gouvernement du Québec du 29 mars 2022,…