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familial. Si elle est admissible, il l’en informe par écrit et l’invite à présenter une demande d’engagement auprès du Ministère (voir la section 4 pour des …

œuvre – Reddition de compte 2021-2022. 9 Source : MEQ, Numérique et information (NI), Direction générale de la valorisation de l’information (DGVI),…

des registres 2 b) Échelle d’information 5. Tous les éléments d’information dans la langue de départ sont transmis de façon claire et précise. 4. Tous les…

des registres 2 b) Échelle d’information 5. Tous les éléments d’information dans la langue de départ sont transmis de façon claire et précise. 4. Tous les…

les informations permettant d’identifier le genre de l’élève ont été retirées du code permanent. En outre, les systèmes informatiques ont été ajustés pour…

permis de recueillir de l’information concernant principa- lement le bassin versant de la rivière Yamaska, ce qui inclut le sous-bassin de la rivière…

permis de recueillir de l’information concernant principa- lement le bassin versant de la rivière Yamaska, ce qui inclut le sous-bassin de la rivière…

places et l’informer de toutes les modifications subséquentes en lui acheminant une convention annuelle modifiée. À l’aide des tableaux d’occupation, elle…

diffusées dans le Système d’information géominière du Québec (SIGEOM). Reconnu comme l’une des meilleures bases de données au monde pour la qualité et…

Commission d’accès à l’information du Québec de réviser cette décision, et ce, dans les trente (30) jours suivant la date de la présente lettre. Vous…