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2023-104 – Données sur les demandes d'accès à l'information reçues entre le 1er janvier 2022 et le 30 juin 2023

pdf 412 Kb DAI_2023-104_donnees_demande_acces.pdf

Listes des municipalités constituées en vertu de la Loi sur les cités et villes et en vertu du Code municipal du Québec 2023-05-16 2023-06-05 Acceptation…

Update : October 5, 2023

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de décembre 2023

pdf 1.92 Mb LIS_engagements_decembre_2023.pdf

construction d'infrastructures municipales Aide financière pour le projet de construction d'un garage municipal et d'un abri à abrasifs.…

Update : January 15, 2024

Le nombre d’enseignants manquants lors des années scolaires 2018-2019 à 2022-2023 dans la commission scolaire Kativik (ventiler le nombre d’enseignants manquants de chaque année scolaire par écoles et par niveau d’enseignement); Les mesures pris

pdf 17.23 Mb 22-603_Diffusion.pdf

l’exécutif (chapitre E‐18), ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c.…

Update : September 12, 2023

Certaines communications entre le ministère de l'Enseignement supérieur et le collège Régional Champlain ainsi que des rapports, notes de breffage et mandats concernant le collège.

pdf 1.38 Mb 24-245_Diffusion.pdf

l’exécutif (chapitre E‐18), ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c.…

Update : September 13, 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire applicables au territoire de la Communauté métropolitaine de Montréal

pdf 2.39 Mb BRO_ogat_cmm.pdf

enjeux d’actualité en aménagement du territoire; • renforcer l’approche partenariale avec le milieu municipal et mieux prendre en compte les particularités…

Update : September 9, 2025

Inondation causée par la rivière du Gouffre le 1er mai 2023 – Portrait des conséquences

pdf 1.82 Mb RAP_inondation_riviere_gouffre_consequences.pdf

du Comité. • Assurer le lien avec les travaux du bureau de projets et les activités du Bureau municipal de rétablissement des inondations. • Assurer la…

Update : November 6, 2023

RA-documents-en-lien-avec-le-programme-essor.pdf

pdf 23 Mb RA-documents-en-lien-avec-le-programme-essor.pdf

l’exécutif (chapitre E-18), ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c.…

Update : May 8, 2025

Nombre de robots, imprimantes 3D ou tablettes et ordinateurs distribués dans le cadre du programme Projet Robot 360 (initié en 2018) comme outils pédagogiques, total d'écoles qui ont bénéficiés du programme et documents et rapports faisant état de

pdf 1.22 Mb 24-371_Diffusion.pdf

l’exécutif (chapitre E‐18), ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c.…

Update : November 28, 2024

Demande d'accès à l'information 202303-42

pdf 264 Kb 202303-42_REP.pdf

Lakeshore capacity study, trophic status. Research and special projects branch, Ontario Ministry of municipal affairs and housing. Queen’s printer for…

Update : July 17, 2024

Information for Developers and General Information regarding Relations with Aboriginal Communities in Natural Resource Development Projects

pdf 342 Kb document-intention-promoteurs-fev2015-en.pdf

communities are generally represented by an elected band council or, in the case of the Inuit, by the municipal council of a northern village. Relations with…

Update : October 24, 2025

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Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de décembre 2023

Le nombre d’enseignants manquants lors des années scolaires 2018-2019 à 2022-2023 dans la commission scolaire Kativik (ventiler le nombre d’enseignants manquants de chaque année scolaire par écoles et par niveau d’enseignement); Les mesures pris

Certaines communications entre le ministère de l'Enseignement supérieur et le collège Régional Champlain ainsi que des rapports, notes de breffage et mandats concernant le collège.

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Inondation causée par la rivière du Gouffre le 1er mai 2023 – Portrait des conséquences

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Demande d'accès à l'information 202303-42

Information for Developers and General Information regarding Relations with Aboriginal Communities in Natural Resource Development Projects

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