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Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 2.26 Mb 23-195_Diffusion.pdf

qualité BSMA p. j. MES-Consultation OVT-Questionnaire aux MO ANN 1 Gouvernement du Québec La ministre de l’Enseignement supérieur Québec 1035, rue De La…

Update : August 24, 2023

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

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Update : August 24, 2023

Bilan évaluatif, état des lieux le plus récent et explications relatives au report d’échéancier concernant le programme Lexius - BSM-2025-005400

pdf 4.26 Mb DAI_no_BSM-2025-005400.pdf

Guiraud Responsable substitut de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 3 Page 4 sur 8 © Éditeur officiel du Québec À…

Update : September 29, 2025

Documents en lien avec la mission d'Alik Hakobyan en Israël du 26 février au 27 mars 2024

pdf 0.93 Mb Documents-mission-Israel-directeur-BQTA-MRIF-20240423-003.pdf

Beauregard Responsable de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p.j. 5 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir…

Update : May 15, 2024

Documents en lien avec la mission d'Alik Hakobyan en Israël du 26 février au 27 mars 2024

pdf 0.93 Mb Documents-mission-Israel-directeur-BQTA-MRIF-20240423-003.pdf

Beauregard Responsable de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p.j. 5 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir…

Update : May 15, 2024

Rapport d'évaluation des articles 46, 48, 50 et 65 du Règlement sur les autorisations d’enseigner

pdf 1.46 Mb Reglement-autorisation-enseigner-rapport-evaluation.pdf

données Questions Indicateurs S E – C S e t E P S T – D ét en te u rs a u t. E I – U n iv er si té s E I – C A P F E E I – C S E E I – M in is tè re D A – Q…

Update : January 31, 2024

Rapport d'évaluation des articles 46, 48, 50 et 65 du Règlement sur les autorisations d’enseigner

pdf 1.46 Mb Reglement-autorisation-enseigner-rapport-evaluation.pdf

données Questions Indicateurs S E – C S e t E P S T – D ét en te u rs a u t. E I – U n iv er si té s E I – C A P F E E I – C S E E I – M in is tè re D A – Q…

Update : January 31, 2024

2503018-471 - Décision

pdf 1.04 Mb 2503018-471-decision.pdf

salutations. L’équipe de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels, p. j. [...] 2 • Centre d’amitié Eenou de Chibougamau inc.…

Update : April 25, 2025

Tous les documents de suivi du projet de rénovation de l'école Sophie-Barat que le ministère de l'Éducation possède de 2020-2024.

pdf 823 Kb 23-689_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 4 Originale signée © Éditeur officiel du Québec…

Update : June 6, 2024

Tous les documents de suivi du projet de rénovation de l'école Sophie-Barat que le ministère de l'Éducation possède de 2020-2024.

pdf 823 Kb 23-689_Diffusion.pdf

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Update : June 6, 2024

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Documents en lien avec la mission d'Alik Hakobyan en Israël du 26 février au 27 mars 2024

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Rapport d'évaluation des articles 46, 48, 50 et 65 du Règlement sur les autorisations d’enseigner

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2503018-471 - Décision

Tous les documents de suivi du projet de rénovation de l'école Sophie-Barat que le ministère de l'Éducation possède de 2020-2024.

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