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2402024-415 - Document

pdf 21 Mb 2402024-415-document.pdf

corriger votre Annexe A. Alors ques on de temps avant que vous puissiez déposer votre reddi on de compte An 1. D’ici là, je vous demanderais de m’acheminer…

Update : February 29, 2024

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corriger votre Annexe A. Alors ques on de temps avant que vous puissiez déposer votre reddi on de compte An 1. D’ici là, je vous demanderais de m’acheminer…

Update : February 29, 2024

Diverses informations sur le nombre de candidats et les résultats (moyenne et taux de réussite) pour chacune des épreuves ministérielles au primaire de 2021 pour l’ensemble du réseau (public, privé et enseignement à la maison

pdf 336 Kb 22-259_Diffusion.pdf

IB/JG/mc p. j. 3 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/janvier-a-mars-2023 https://www.quebec.ca…

Update : February 13, 2023

Diverses informations sur le nombre de candidats et les résultats (moyenne et taux de réussite) pour chacune des épreuves ministérielles au primaire de 2021 pour l’ensemble du réseau (public, privé et enseignement à la maison

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IB/JG/mc p. j. 3 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/janvier-a-mars-2023 https://www.quebec.ca…

Update : February 13, 2023

2024-166 – Documents concernant les modifications apportées en 2021 au Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

pdf 486 Kb DAI_2024-166_documents_modif_piscine.pdf

5, 6 et 7 de votre demande, nous vous informons que nous ne détenons aucun document en lien avec ceux-ci, et ce, au sens de l’article 1 de la Loi sur…

Update : March 26, 2025

Curriculum de l'enseignement et les cours sur la sexualité et puberté et prônons, transgenre etc...de maternelle jusqu'à 6ième année pour l'école publique William Latter à Chambly ( Riverside )

pdf 257 Kb 24-369_Diffusion.pdf

public Nous vous informons que les documents répondant à votre demande sont diffusés sur le site Web, à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/education/…

Update : October 15, 2024

Curriculum de l'enseignement et les cours sur la sexualité et puberté et prônons, transgenre etc...de maternelle jusqu'à 6ième année pour l'école publique William Latter à Chambly ( Riverside )

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public Nous vous informons que les documents répondant à votre demande sont diffusés sur le site Web, à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/education/…

Update : October 15, 2024

Liste de dépenses des taxes scolaires dans le système de l'éducation ( % des salaires, entretien des bâtiments, activités scolaires, matériaux scolaires, etc.) de 2020 à 2025.

pdf 263 Kb 25-35_Diffusion.pdf

IB/MNG/mc p. j. 1 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/janvier-a-mars-2024 https://www.quebec.c…

Update : May 7, 2025

Charles Montpetit

pdf 10.98 Mb charles-montpetit.pdf

l mis en place au sein de votre communauté. Il va sans dire que cet engagement est intimement lié à votre règlement municipal sur la propreté (RCA-65). Nous…

Update : November 24, 2020

Rapport d’incendie DSI-2003 - Code 15 : Feu de cheminée, sans perte

pdf 1.39 Mb rapport_incendie_code_15.pdf

d’incendie régulièrement, sur une base mensuelle ou lors de la fermeture du dossier, vous facilitez votre suivi annuel. Pour tout renseignement, n’hésitez…

Update : June 16, 2021

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Curriculum de l'enseignement et les cours sur la sexualité et puberté et prônons, transgenre etc...de maternelle jusqu'à 6ième année pour l'école publique William Latter à Chambly ( Riverside )

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Liste de dépenses des taxes scolaires dans le système de l'éducation ( % des salaires, entretien des bâtiments, activités scolaires, matériaux scolaires, etc.) de 2020 à 2025.

Charles Montpetit

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