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Rapports_financiersTraficsdes_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_3_.pdf

pdf 25 Mb Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_3_.pdf

0,00 0,00 0,00 15113 Projets spéciaux en entrepreneuriat en formation professionnelle 0,00 0,00 0,00 15114 Projets spéciaux d’exploration en entrepreneuriat…

Update : March 21, 2024

Rapports_financiersTraficsdes_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_3_.pdf

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Update : March 21, 2024

Nombre de plaintes reçu par le ministère de l'Éducation concernant les collèges privés non subventionnés au Québec pour l'année 2022 au 3 mars 2024.

pdf 414 Kb 24-9_Diffusion.pdf

enseignement en anglais 2022-02-04 15639 Autre ministère/organisme Collège l'Avenir de Rosemont inc. 2022-02-04 15649 Remboursement Collège CDI…

Update : April 26, 2024

Nombre de plaintes reçu par le ministère de l'Éducation concernant les collèges privés non subventionnés au Québec pour l'année 2022 au 3 mars 2024.

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enseignement en anglais 2022-02-04 15639 Autre ministère/organisme Collège l'Avenir de Rosemont inc. 2022-02-04 15649 Remboursement Collège CDI…

Update : April 26, 2024

Guide d’interprétation du rapport d’évaluation

pdf 733 Kb Qualite-educative_interpretation.pdf

auprès des enfants. Une telle mise en place oriente en outre l’équipe de gestion quant aux différents choix à faire (p. ex. formations offertes au personnel,…

Update : June 18, 2024

Guide d’interprétation du rapport d’évaluation

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auprès des enfants. Une telle mise en place oriente en outre l’équipe de gestion quant aux différents choix à faire (p. ex. formations offertes au personnel,…

Update : June 18, 2024

GUIDE DE RÉDACTION - Demande d’agrément d’un nouveau programme de formation à l’enseignement de premier cycle ou de deuxième cycle

pdf 1.41 Mb CAPFE_guide_redaction_nouveau_programme.pdf

programmes de formation à l’enseignement Courriel : capfe@education.gouv.qc.ca Lorsque l’université est prête à soumettre un programme de formation à…

Update : March 30, 2022

GUIDE DE RÉDACTION - Demande d’agrément d’un nouveau programme de formation à l’enseignement de premier cycle ou de deuxième cycle

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programmes de formation à l’enseignement Courriel : capfe@education.gouv.qc.ca Lorsque l’université est prête à soumettre un programme de formation à…

Update : March 30, 2022

Décision

pdf 176 Kb DA-Decision-CF-20240612-1.pdf

c/a-2.1#se:18 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été refusée e…

Update : August 27, 2024

Délai médian pour obtenir un jugement au fond et délai moyen d’audition à la Division des petites créances, limite monétaire de recouvrement et médiation obligatoire – BSM-2025-005504

pdf 825 Kb DAI_no_BSM-2025-005504.pdf

fermeture des dossiers à la Division des petites créances, en ligne, à l’adresse suivante : Rapport annuel de gestion 2024-2025 (voir à la page 21). En ce…

Update : October 28, 2025

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Nombre de plaintes reçu par le ministère de l'Éducation concernant les collèges privés non subventionnés au Québec pour l'année 2022 au 3 mars 2024.

Nombre de plaintes reçu par le ministère de l'Éducation concernant les collèges privés non subventionnés au Québec pour l'année 2022 au 3 mars 2024.

Guide d’interprétation du rapport d’évaluation

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GUIDE DE RÉDACTION - Demande d’agrément d’un nouveau programme de formation à l’enseignement de premier cycle ou de deuxième cycle

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Décision

Délai médian pour obtenir un jugement au fond et délai moyen d’audition à la Division des petites créances, limite monétaire de recouvrement et médiation obligatoire – BSM-2025-005504

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